La danse des fantômes à la cour Suprême du Canada: les droits autochtones pendant le premier quart de siècle de l'article 35 de la loi constitutionnelle, 1982
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Bibliographic record
Abstract
Certains supposent que la Loi constitutionnelle de 1982, donc la section 35(1) reconnait les droits existants des peuples autochtones, a complété la décolonisation du Canada. Par contre, malgré le passage d'un quart de siècle, plusieurs Autochtones estiment que la Cour suprême continue à nier l'existence de leurs droits. Cette étude examine cette problématique en formulant des définitions juridiques du « colonialisme » et du « post colonialisme ». Vu le remplacement de l'idéal de «la loi» comme «commande », promu par le juriste anglais John Austin au dernier siècle, par l'idéal du consensus populaire et démocratique, nous avons vécu une changement important dans le droit euro-canadien. Mais, selon la théorie des paradigmes de Thomas Kuhn, la continuation des anciennes habitudes est une partie normale du processus de changement, qui n'est jamais complète sans l'émergence de nouveaux modèles et procédures. Pour déterminer la situation de la Cour suprême du Canada par rapport au processus de décolonisation, la Partie I de cette étude examine le fonctionnement paradigmatique autant que le phénomène colonial, la décolonisation en droit international et le postcolonialisme pour identifier les indicateurs du paradigme colonial autant que le paradigme postcolonial. La Partie II adapte ce cadre analytique aux raisonnements de la Cour suprême du Canada concernant les droits autochtones protégés par l’article 35 (1) de la Loi constitutionnelle de 1982. Cette double analyse coloniale/postcoloniale démontre la persistance des anciennes habitudes malgré la reconnaissance des idéaux postcoloniaux par la Cour. Les juges sont conscients des limites institutionnelles qui restreignent leur capacité de protéger les droits autochtones, mais plusieurs concepts qui structurent leur raisonnement perpétuent la dynamique coloniale. Une réflexion approfondie des juges, des praticiens et des peuples autochtones sur les problèmes qui découlent des changements paradigmatiques doit faciliter la tolérance mutuelle qui est un préalable aux ententes qui sont nécessaires selon les idéaux égalitaires qui sont partages par tous.
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Teacher imitationNot calibrated prevalence, not ground truth. Human validation pending. Learned from the 10,348 direct Codex labels and 10,348 direct Gemma labels. Candidate is the union of thresholded teacher heads; consensus is their intersection. These outputs are machine_predicted_unvalidated and are not human labels or direct frontier model labels.
Codex and Gemma teacher scores by category
| Category | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Metaresearch | 0.001 | 0.000 |
| Meta-epidemiology (narrow) | 0.000 | 0.000 |
| Meta-epidemiology (broad) | 0.000 | 0.000 |
| Bibliometrics | 0.000 | 0.000 |
| Science and technology studies | 0.016 | 0.002 |
| Scholarly communication | 0.000 | 0.000 |
| Open science | 0.000 | 0.000 |
| Research integrity | 0.001 | 0.001 |
| Insufficient payload (model declined to judge) | 0.000 | 0.000 |
Machine scores (provisional)
The two teacher heads of the student model, read on this work. A score orders the frame for review; it never asserts a category, and the validation status ships verbatim with every row.
Baseline scores from an immature model (maturity gate not passed, 7 training rounds). Scores rank; they never assert a category.
score_only:v0-immature-baseline · verbatim from the scoring run: score_only means the number may rank works, and no category label ships from it