Notice bibliographique
Résumé
Antimonopoly law provides exemption for the legitimate exercising of patent rights, casts regulation and control over the patent abuse. This article expounds the exemption subject, exemption condition, exemption occasion as well as exemption category, elucidates the relation of abuse behavior and antimonopoly law, puts forward concrete regulating approach on the patent abuse by antimonopoly law. Key words: legitimate exercising of patent rights, patent abuse, antimonopoly law Resume: le juste exercice du droit de propriete industrielle est immunise selon la loi antitrust, j’expose dans cette these l’objet, la condition, l’occasion et la categorie de son immunite. Pourtant, l’abus du droit de propriete industrielle est restreint aussi selon la loi antitrust, j’explique la relation entre l’abus du droit de propriete industrielle et la loi antitrust, puis propose mon projet afin de restreindre l’abus du droit de propriete industrielle par la loi antitrust. Mots-Cles: le juste exercice du droit de propriete industrielle, l’abus du droit de propriete industrielle, la loi antitrust
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,000 |
| Études des sciences et des technologies | 0,001 | 0,001 |
| Communication savante | 0,000 | 0,000 |
| Science ouverte | 0,000 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,000 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,000 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule tête enseignante, pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».