기후변화보조금과 WTO 보조금협정의 조화적 해석
Notice bibliographique
Résumé
기후변화 대응조치로서 온실가스(GHG) 감축은 국제적으로 큰 중요성을 갖는다. 하지만 한편으로 여러 국가들이 GHG 감축을 위한 정책적 수단으로 보조금을 활용하고 있지만 WTO 보조금협정(ASCM)과의 충돌가능성 때문에 그 시행에 어려움이 있다. 본고는 ASCM의 보조금 성립요건 검토를 통해 이러한 기후변화 보조금과 ASCM간의 조화적 해석 가능성에 관한 것으로 다음과 같이 다섯 부분으로 기술되었다. 먼저 ‘기후변화보조금’을 교토 프로토콜 제3.1조의 GHG 배출감축조치에 따라 정의하였고 두 번째로 보조금 성립여부 판단의 전제조건으로서 관련된 ‘시장’(market)에 관한 논의를 전개하였다. 이것은 기후변화보조금이 결국 시장실패를 보정하는 수단이라는 점에서 중요성을 갖는다. 세 번째로 조치가능보조금 성립의 주요 요건인 ‘재정적 기여’와 ‘이익 제공’, ‘특정성’ 및 ‘부정적 효과’에 대해 일반적으로 기술하고 기후변화보조금 맥락에 관련된 구체적 쟁점들을 살펴보았다. 마지막으로, ASCM 제5조(b)의 ‘부정적 효과’에 내재되어 있는 ‘이익의 침해’에 대하여 비위반제소의 요건과 특히 ‘합리적 기대이익’ 요건에 따라 기후변화보조금은 정당화될 수 있다고 판단하였다. 결론적으로 기후변화 보조금과 WTO 규범간의 충돌을 막기 위한 입법적 개정이 필요하다는 점을 언급하였고 ASCM 해석과 관련하여서는 2013년 Canada-Renewable Energy 사건에서 항소기구가 제기한 ‘관련된 시장’에 관한 법리를 소개하였다.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,001 | 0,000 |
| Communication savante | 0,000 | 0,000 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,000 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,008 | 0,006 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; les deux têtes enseignantes s’accordent sur ce qui est montré ici.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».