“I Wish the Supreme Court Thought More Like Dianne”: A Comment on <i>Krangle v Brisco</i>
Notice bibliographique
Résumé
L'auteur commence par décrire ses expériences avec Dianne Pothier comme professeure de droit et mentore. Il analyse ensuite la décision de la Cour suprême du Canada dans l'arrêt Krangle c Brisco, qui portait sur l'obligation alléguée d'un médecin négligent de pourvoir aux besoins d'un adulte ayant, au cours de son enfance, souffert de cette négligence. Deux facteurs compliquaient les choses. D'abord, au moment de la poursuite, le gouvernement au pouvoir au moment du litige aurait couvert les coûts liés aux soins de l'enfant à l’âge adulte. Ensuite, l'enfant n'avait que dix ans au moment de l'audience devant la Cour suprême du Canada. Le gouvernement allait-il continuer d'offrir le programme à l'enfant pendant toute sa vie ? La Cour a traité de ces questions en prévoyant un fonds en fiducie. L'auteur soutient qu'il existe une meilleure solution. Même s'il accepte la position de la Cour selon laquelle le gouvernement devrait assumer les soins des adultes handicapés, il n'existe aucun impératif constitutionnel à cet égard. Quelqu'un (les parents ou le gouvernement) devra payer la somme de plus de 1,5 million de dollars qui n'est pas incluse dans les dommages-intérêts. Le recours à un fonds en fiducie éviterait que les parents s'enrichissent, tout en veillant à ce que le médecin défendeur paie le montant intégral pour les dommages causés. Les deux bénéficiaires de ce fonds seraient le gouvernement et les parents—une ou l'autre de ces parties serait remboursée par le fonds. Selon l'auteur, cette solution est compatible avec la jurisprudence de la Cour suprême du Canada en ce qui concerne les dommages-intérêts. Pothier aurait abordé d'un point de vue plus large la manière de réaliser les objectifs sociaux que la Cour considère comme importants. L'auteur espère qu’à la prochaine occasion, la Cour suprême du Canada suivra la direction de Mme Pothier.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,000 |
| Études des sciences et des technologies | 0,001 | 0,002 |
| Communication savante | 0,001 | 0,001 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,000 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule tête enseignante, pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».