Notice bibliographique
Résumé
Cet article a pour objet d'etudier la modalite de l'obligation(chapitre Ⅳ, Articles 1173 a 1184-1) et l'extinction des obligatione(chaptre Ⅴ : Articles 1219 a 1250) l'avant-projet de reforme du droit des obligations et du droit de la prescription du Code civil francais(2005). D'abord le chapitre Ⅳ de ce projet traite des modalites de l'obligation. Il se compose de cinq sections : des obligations conditionnelles(section 1), des obligations a terme(section 2), des obligations alternatives et facultatives(Section 3), des obligations solidaires(section 4) et des obligations indivisibles(section 5). En premier lieu, ce projet propose de supprimer des textes superflus, d'introduire les dispositions qui lui manquent, et completer les textes actuels, qui est conformement a la Commission de reforme du Code civil. Code de Quebec, les legislations ou propositions europeennes recentes etc. Par exemple, il retient la retroactivite de la condition, supprime la classification des diviers conditions, fait appaitre une condition simplement extinctive distincte de la condition resolutoire. En domaine des obligations a plusieurs objets, l'obligation facultative est introduit de nouveau. La matiere des obligations plurales est apporte le moin de changement que d'autres. La maintien de la presomption acutuelle sur les conditions de la solidarite et suppression du paragraphe relatif a l'obligation divisible, etc., aussi, sont ses quelques exemples. Ensuite son chapitre Ⅴ traitant l'extinction des obligations, qui devise en 4 sections : du paiernent(section 1), de la remise de la dette(section 2) et de la compensation(section 3). En ce domaine une revision se revele adapte aux besoins pratique. La subrogation et la novation est envoye a la chaiptre Ⅵ(Operation sur creances). Son regime relatives au paiement devise 4 paragraphes dispositions generales, de l'imputation des paiements, de la preuve du paiement et de la consignation avec offre de paiement et mise en demeure. Ensuite la section de la compensation a ete entierement repensee et introduit une compensation des dettes connexes (§2). Les article de la confusion reprennent les actuels articles, sans aucune changement. On peut resumer les points essentiels de notre etude de cette reforme comme suivants : Le projet detaille les regles anciens, et est ainsi d'avoir clarifie sa texte et sa structure et qui ameliore son accessibilite et sa comprehension et plus integrer l'apport ou solutions pratique. Il est certain que cet avant-projet reaffirmait, a juste titre, la tradition de Code civil de 1804, dans la plupart de cette domaine, les apport nouveaux donnant beaucoup de references dans notre present revision du code civil coreen. En meme esprit, dans l'ensemble, le projet a la bonne direction, qui conserve la tradition mais alors avancer pour amelioration, c'est-a-dire la fidelite et la creativite, et globalement pour l'essentiel, il conserve une tradition et modernisation incontestable et souhaitable, sur ce qui attire notre attention.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,001 | 0,000 |
| Communication savante | 0,000 | 0,000 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,000 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,001 | 0,003 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; les deux têtes enseignantes s’accordent sur ce qui est montré ici.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».