Jurisprudential Approaches to Equivalent or Substantial Conformity of Sentences in Marriage Nullity Cases
Notice bibliographique
Résumé
A moins d'une interdiction - un monitum ou un vetitum - une fois qu'une confirmation de la sentence de premiere instance est obtenue, les parties peuvent contracter un nouveau mariage. La question contentieuse ese consideree comme etant jugee (res iudicata) lorsqu'elle recoit deux decisions conformes, affirmatives ou negatives. Le canon 1641,1o, etablit quil y a conformite entre deux sentences si elles impliquent les memes parties, le meme objet et le meme chef de nullite (motif). Dans une cause matrimoniale, si un marriage est juge no1 par deux sentences conformes mais qui sont basees sur deux chefs differents, il ne peut y avoir quasi res iudi rata a moins dinvoquer une conformite « equivalente » no « substantielle ». L'A. analyse quelques decrets et sentences de la Rote ainsi que des decisions de la Signature Apostolique pour en arriver a profondir la notion de conformite de sentences. Le droit et la jurisprudence distinguent entre l'identite » et la « conformite » de deux sentences. L'identite implique un accord sur tous les details de la cause. Pour avoir conformite dans une cause de mariage, il faut evidemment que les decisions portent sur les memes personnes et les memes faits. Mais il existe plus de flexibilite quant a la conformite des chefs de nullite. Une conformite formelle implique deux decisions pareilles concernant un meme chef. Une conformite substantielle resulte de deux decisions concordantes propos de deux chefs formellement distincts mais qui sont bases sur les memes faits juridiques. Le principe est fonde sur l'adage, iura novit curia il est possible que deux juges attribuent des chefs de nullite differents qu'ils considerent tous deux appropries aux memes faits.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,012 | 0,022 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,001 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,003 | 0,002 |
| Études des sciences et des technologies | 0,007 | 0,032 |
| Communication savante | 0,009 | 0,009 |
| Science ouverte | 0,003 | 0,007 |
| Intégrité de la recherche | 0,005 | 0,008 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,005 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».