La construction par la doctrine dans les manuels de droit civil français et québécois du statut juridique de l’embryon humain. Volet 1 : la maxime « infans conceptus »
Notice bibliographique
Résumé
Le deuxième volet de cet article sera consacré à l'embryon humain saisi par le droit sous le prisme de la personne humaine.Cet article fait suite à une conférence prononcée au Colloque du 50 e anniversaire de l'AQDC à l'Université de Sherbrooke le 28 octobre 2011, fruit d'une égale collaboration entre les auteures.** .Professeure de droit à l'Université du Québec à Montréal.*** .Professeure de droit à l'Université du Québec à Montréal.de droit civil français et québécois (2013) 43 R.D.U.S. du statut juridique de l'embryon humain Face à cette vacuité, la doctrine de droit civil 8 , et tout particulièrement celle qui s'exprime dans les ouvrages destinés aux futurs professionnels du droit 9 , s'est efforcée de clarifier ces concepts 8. Parmi les différentes doctrines, telles celles de droit public, qui abordent la question de l'embryon, nous avons fait le choix de nous intéresser uniquement à la doctrine de droit civil.C'est pour cette raison que nous n'aborderons pas la doctrine canadienne qui n'est pas une doctrine de droit civil.9. Nous avons sélectionné trente-deux manuels français, deux manuels québécois et quatre articles de doctrine québécoise.En ce qui concerne les manuels français, nous avons recouru aux ou-La construction par la doctrine dans les manuels 218 de droit civil français et québécois (2013) 43 R.D.U.S. du statut juridique de l'embryon humain 32.Frédéric ZENATI-CASTAING et Thierry REVET, Manuel de droit des personnes, 1 re éd., coll.« Droit fondamental », Paris, PUF, 2006.Au Québec, nous avons consulté deux manuels et quatre articles de doctrine : 33.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,005 | 0,006 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,021 | 0,039 |
| Communication savante | 0,007 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,005 | 0,007 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,007 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».