La célérité de la justice militaire canadienne: Vers un meilleur équilibre entre efficacité et équité
Notice bibliographique
Résumé
Selon une approche classique avec des éléments de droit comparé, l'auteur tente de trouver un meilleur équilibre entre efficacité et équité en justice militaire canadienne en défendant la thèse qu'on peut améliorer les deux à la fois. Remontant dans une première partie aux sources du droit militaire anglo-américain pour saisir le poids de l'histoire, l'auteur montre comment la justice militaire canadienne est passée d'un système expéditif soumis aux impératifs de la chaîne de commandement à un système équitable mais plus lent. Favorisant la protection des droits de la personne, l'auteur justifie la nécessité de calibrer à nouveau le système malgré la législation en place. Dans une seconde partie, l'auteur propose une série de mesures législatives comme administratives visant à prévenir, de l'enquête au procès, les délais indus et leurs conséquences néfastes tout en rehaussant l'équité par l'augmentation de la capacité d'intervention des juges militaires, lesquels seraient investis de nouveaux pouvoirs au sein d'une cour martiale permanente.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,009 | 0,016 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,007 | 0,006 |
| Études des sciences et des technologies | 0,010 | 0,023 |
| Communication savante | 0,027 | 0,010 |
| Science ouverte | 0,003 | 0,008 |
| Intégrité de la recherche | 0,006 | 0,009 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,014 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».