Aboriginal Title in Recent Supreme Court of Canada Jurisprudence: What Remains of Radical Crown Title?
Notice bibliographique
Résumé
Three elements in the Supreme Court of Canada's current doctrine of Aboriginal title raise the question whether there is any meaningful content left to the notion of underlying, or radical, Crown title. The first element is the sui generis legal foundation of Aboriginal title in the Aboriginal use and occupation of land prior to the Crown's assertion of sovereignty. The second is the constitutional protection of Aboriginal title, including the potential requirement of full Aboriginal consent to certain Crown proposals. The final element is the Court's stated focus on reconciliation as the overarching goal of modern Aboriginal law, and on negotiation as the preferred means of achieving it. I argue that the first two elements have already in principle largely whittled down the doctrinal content of radical Crown title, while in practice its continued recognition creates the kind of imbalance at the negotiating table that undermines reconciliation. I suggest the Court should therefore consider alternatives to upholding radical Crown title to Aboriginal land.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,007 | 0,015 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,003 |
| Études des sciences et des technologies | 0,028 | 0,027 |
| Communication savante | 0,016 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,004 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,009 | 0,011 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,003 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».