Contribution à la réactualisation théorique du rapport entre le contrat et la relation contractuelle au 21e siècle à partir des travaux de Axel Honneth sur la reconnaissance

Cette recherche interdisciplinaire a pour objectif de dégager une nouvelle réflexion théorique à propos de la fonction du contrat. Elle s’intéresse essentiellement à l’explication du lien entre le droit objectif applicable aux relations contractuelles et la reconnaissance intersubjective. Le cadre théorique honnethien de la reconnaissance est mobilisé afin de repenser l’outillage conceptuel classique de la théorie du contrat juridique, soit l’autonomie de la volonté et la liberté contractuelle. En repensant les relations contractuelles sous l’angle de la reconnaissance et de l’intersubjectivité, il apparaît que le droit positif n’a pas pour effet d’anéantir ou contredire ces principes ; se situant sur un tout autre plan, bon nombre de dispositions agissent plutôt à titre de garanties minimales de l’autonomie individuelle et de la liberté sociale des parties dans leurs relations contractuelles concrètes. Le contrat, par le droit positif qui régit les relations entre ses parties, et au-delà de sa fonction symbolique, revêt une fonction institutionnelle où s’entrecroisent des considérations économiques, politiques et sociales. La critique des techniques juridiques utilisées et de l’amplitude de l’institutionnalisation de la relation contractuelle laissent entrevoir les limites de la fonction du contrat. Ce décentrement argumentatif conserve une assise libérale tout en repoussant le postulat de l’individualisme juridique, principale critique formulée à l’encontre du principe de l’autonomie de la volonté. La thèse s’inscrit dans la tradition civiliste et s’appuie principalement sur des exemples tirés du droit québécois et du droit français. Les conclusions à propos de la fonction du contrat permettent d’expliquer différemment certains phénomènes contractuels (contrat d’adhésion et de consommation, mise en demeure, obligations précontractuelles, etc.), et remettent en question plusieurs discours théoriques fondamentaux en matière contractuelle (capacité, justice contractuelle, force obligatoire du contrat, imprévision, etc.).

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