Substantive Equality and Judicial Review: An Overview of the Supreme Court of Canada’s Equal Rights Jurisprudence
Notice bibliographique
Résumé
오늘날 헌법실무에서는 거의 모든 기본권 분쟁에 평등이라는 개념을 매개로 하여 접근하면서도 실상 평등이 고유하게 문제되는 지점 그리고 평등권이 헌법국가 안에서 수행하는 역할 포착에는 소홀함으로써 평등이라는 헌법적 통화가치 하락을 초래하는 일종의 평등 인플레이션 현상이 관찰되고 있다. 이와 관련하여, 캐나다 연방대법원은 사회내 분리되고 고립된 소수자 보호를 헌법상 평등 보장의 핵심 기능으로 설정하면서, 평등권의 적용범위를 인적속성에 근거한 차별로 한정하는 사법철학을 발전시켜왔다. 다투어지는 법률이 당사자의 실제 필요 · 역량 · 상황에 상응하는지를 구체적으로 판단함으로써, 평등심사에서 간과되기 쉬운 간접차별 문제나 정당한 편의제공 문제를 사법심사 내부로 끌어들여 검토하고 있는 점 또한 연방대법원 평등심사의 특징들 중 하나라고 할 수 있다. 헌법 문언과 체계의 차이점에 비추어 볼 때, 연방대법원의 평등심사기준을 우리 헌법실무에 그대로 원용할 수는 없다고 할지라도, 다음과 같은 비교헌법적 시사점은 확인해볼 수 있다. 인적속성에 따른 차별을 중심으로 그러한 차별이 문제되는 개인 내지 인적 집단을 고립시키고 소외시키는 효과를 얼마만큼 갖는지 여부를 고려하는 연방대법원의 차별판단기준은 우리 헌법실무에서 평등권의 심사강도를 결정하는데 있어서 하나의 기준으로 고려해볼 수 있다. 아울러 구조적 소수자들에 대한 처우 개선 목적이 있는 입법인지, 무엇보다 그들이 처한 구체적인 상황에 비추어볼 때 문제되는 입법이 적절한 수준의 지원을 하고 있는지 등을 고려하는 차별판단기준은 사회적 기본권관련 평등심사에서 원용해볼 수 있을 뿐만 아니라 사회권 심사기준을 구체화하는데 있어서도 참조해볼 수 있다.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,030 | 0,044 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,001 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,011 | 0,014 |
| Études des sciences et des technologies | 0,021 | 0,034 |
| Communication savante | 0,024 | 0,007 |
| Science ouverte | 0,004 | 0,005 |
| Intégrité de la recherche | 0,014 | 0,009 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,004 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».