L'évolution du droit à l'oubli numérique
Notice bibliographique
Résumé
L’être humain a la capacité de se souvenir et d’oublier, il est dit qu’il est difficile de se souvenir et facile d’oublier. Par carence, nous oublierions. La technologie numérique a permuté cela. Aujourd’hui, avec le stockage informatique abordable, quasi infini, une captation automatisée sans effort et un accès mondial, le souvenir est devenu la norme, pour nous et pour la société contemporaine. Dans cet ouvrage, nous vous proposons une étude évolutive du droit à l’oubli dans le contexte numérique actuel, son application juridique mise en oeuvre. La problématique retenue était donc de déterminer les assises historiques du droit à l’oubli, ces manifestations en droit positif contraignables et d’engager une réflexion prospective de ce droit. L’objet de cette étude n’est pas de savoir pourquoi des personnes veulent se faire oublier sur Internet, mais comment. Ainsi, nous avons orienté l’ensemble de la recherche sur l’oubli numérique en droit positif actuellement applicable, en droit européen, américain, canadien et québécois. Dans le cadre de l’analyse de la problématique juridique du droit à l’oubli numérique, force est de constater qu’il peut difficilement être détaché de considérations qui débordent de l’unique question du traitement de données et d’Internet. Cela étant, nous avons également abordé les questions du droit au respect de la vie privée, la liberté d’expression et le droit à l’information. Dans sa finalité, ce travail de recherche fait un suivi jurisprudentiel des décisions marquantes en rapport avec l’application concrète du droit à l’oubli numérique.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,002 | 0,010 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,003 | 0,004 |
| Études des sciences et des technologies | 0,002 | 0,003 |
| Communication savante | 0,010 | 0,007 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,002 | 0,002 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,037 | 0,006 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».