Cadre de processus:

Ce Cadre du Processus (PF) pour le Programme Régional des Pêches pour \n L'Afrique de l'Ouest (PRAO) ÉTABLI directives des Nations Unies pour l'Élaboration des FAP nationaux à travers un processus participatif par Lequel Les membres des communautés de pêche locales seront, selon Le Prao, Dans la impliqués \n et la mise en oeuvre de la ongestion Conception de la pêcherie locale, tout en \n maintenant La durabilité des moyens de subsistance locaux Et ainsi le suivi local \n de l'effort de pêche. La délimitation des Territoires pour les Droits d'utilisation des Pêches (DUT) dans les pays participants au PRAO et la mise en oeuvre des restrictions sur \n L'utilisation des Ressources Marines constitutifs des impacts sociaux importants Aux termes du OP 4.01, de l'Évaluation Environnementale. Bien que le OP 4.12 NE PAS Soit formellement déclenché par initiatives1 CES, sa section sur le Cadre du Processus (Annexe A, paragraphes 26-27) Fournit Une procédure de meilleures pratiques Basée sur la Manière dont Il Faut Gérer les impacts de la SCÉ sur Les initiatives Les moyens de subsistance des utilisateurs de ressources marines. PAR CONSEQUENT, Le Prao Présente CE PF en vue de mieux Guider les Etats Membres participant Dans La Mise en Oeuvre des DUT, des groupes de cogestion, des restrictions sur les ressources marines et les programmes de reconversion, même si un N'EST PAS PF formellement requis. L'objet de ce cadre du Processus D'est «« «établir» un Processus Lequel par les membres des communautés Qui sont affectés Potentiellement partie prennent à la conception des restrictions sur les ressources marines, déterminent LES MESURES \n idoines pour parvenir à la restauration des moyens de subsistance et de plus \n mettent en oeuvre et Assurent EN MEME TEMPS Le suivi des activités importantes \n du projet (OP 4.12, Annexe A, paragraphe 26). \n La Section I Introduit Brièvement Le Prao et sa conformité avec les dispositions du OP 4.12. \n La Section II de ce PF Régional DECRIT Le Programme et les activités de ses composantes, en mettant l'accent sur les initiatives Qui nécessiteront des restrictions sur la Gestion des Ressources Marines. Le compte Prao entreprendre un certain nombre d'activités connexes, c'est-à-dire Liées les unes les autres: La Régionale de la coordination, le vote de Législations nationales et Élaboration de cadres juridiques, gestion nationale de la pêche industrielle, Cogestion locales des Pêcheries Et ainsi que des investissements tendant à Augmenter la valeur ajoutée au niveau local, sans oublier le suivi du programme. CE PF régional et les prochains FAP nationaux, de Manière spécifique aux activités des participants de Cogestion, Qui incluent l'augmentation de la valeur ajoutée (c-à-d des moyens alternatifs de subsistance) au niveau local. La composante du PRAO sur la congestion appuiera l'introduction des droits \n Sur les bases des zones de pêche au niveau des pêcheries POC. Les droits bases sur les zones de pêche en Ontario Longue Une histoire à travers le monde Concernant la gestion des pêcheries POC par les communautés locales, en particulier les pêcheries multi-espèces Telles que Celles trouvées en Afrique de l'ouest. Ces droits sur les bases des zones de pêche prendront la forme de Territoires Pour les Droits d'utilisation des pêches (DUT), les zones des Marines, en principe Situées entre 1,5 à 2 kilomètres de la côte, Qui sont gérées par des communautés locales, Et où les pêcheurs locaux pourraient Avoir Le Droit d'Utiliser les ressources et la responsabilité de biens durables Gérer Ressources CES de Manière. Pour les Efficaces DUT, il Faudrait nécessairement un Processus de Cogestion Qui crée le partenariat juridiquement reconnus cours Entre les Gouvernements et les communautés de pêche POC Qui créeront des zones LESQUELLES Dans les communautés locales articipantes auront des droits de pêche exclusifs et à un enjeu par la suite Long Terme Dans La durabilité de Ressources CES.

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