Le bailliage montréalais et ses officiers de justice
Notice bibliographique
Résumé
Dans un régime où le roi n'a de comptes à rendre qu'à Dieu et où sa suprême volonté semble devoir tout régir, on pourrait sans doute s'attendre à retrouver un ensemble de structures quasi stratifiées. Il appert cependant que la réalité soit plus mouvante. Certes, la centralisation monarchique accomplie en France vers la fin du moyen âge, y a provoqué par la suite le déclin des justices seigneuriales. La métropole possède alors des cadres définis et apparemment rigoureux. Elle ne saura toutefois les imposer intégralement à toutes ses colonies. Ainsi, en Nouvelle-France, l'incapacité de la Compagnie des Cent-Associés et l'isolement dont souffrent Québec, Trois-Rivières et Montréal, auront pour effet d'y reproduire, pour un court laps de temps, un esprit autonomiste de type féodal. Depuis Roberval, premier justicier officiel de la Nouvelle France - Cartier n'ayant reçu que le titre de maître des bateaux et le pouvoir d'y nommer les officiers qu'il veut - jusqu'à l'établissement du Conseil souverain en 1663, l'appareil judiciaire n'évolue guère au Canada. Le 12 janvier 1598, le lieutenant-général de La Roche reçoit des prérogatives à peu près identiques à celles de Roberval, alors que Champlain se voit attribuer en 1612 les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire. Avec l'établissement de la Compagnie des Cent-Associés, le roi se réserve "la provision des officiers de la justice souveraine" éventuelle, et stipule en 1640 que "le tout (devra se faire) suivant et conformément à la coutume de la prévôté et vicomte de Paris que la compagnie entend être observée et gardée par toute la Nouvelle-France". Montmagny reçoit encore en 1645 plein "pouvoir (...) de juger souverainement et en dernier ressort (…) tant les soldats qu'autres habitants des dits lieux". Le népotique Lauson a beau créer en 1651 une sénéchaussée devant servir d'intermédiaire entre les justiciers seigneuriaux et le gouverneur lui-même, l'administration générale de la justice n'en vaire guère pour autant. En fait, des débuts de la colonie jusqu'à l'établissement du Conseil souverain, la justice demeure l'apanage quasi-exclusif du gouverneur, même si la Communauté des Habitants reçoit en 1647 et en 1648 des pouvoirs exécutifs, législatif et judiciaire. Seule anicroche à son absolutisme, l'éloignement des différents tribunaux force le gouverneur à laisser aux juges une certaine autonomie en matière civile.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
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Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,002 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,011 | 0,003 |
| Communication savante | 0,006 | 0,001 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,003 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,049 | 0,003 |
Scores machine (provisoires)
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score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».