L’authenticité dans le droit de la preuve civile québécois
Notice bibliographique
Résumé
L’authenticité est une notion courante, qui est abondamment utilisée dans notre quotidien; qu’il s’agisse de qualifier un geste, une parole ou une personne. L’authenticité se révèle aussi être une notion fondamentale, voire omniprésente, au sein du droit de la preuve civile québécois. Il s’agit en effet d’un élément pivot, qui apparaît autant au moment d’apprécier la recevabilité de la preuve que d’en évaluer la force probante. Le législateur n’a pourtant jamais réellement tenté d’en tracer les contours ni même d’en proposer une définition. Il ne réfère généralement qu’aux effets de l’authenticité, sans toutefois se pencher sur la conceptualisation même de cette notion. Les conséquences en sont pour le moins consternantes : on ne sait pas tout à fait ce qu’est l’authenticité, mais on sait ce que ce n’est pas. C’est donc dans ce contexte que s’inscrit le présent mémoire. Il vise d’abord à déterminer ce en quoi constitue l’authenticité en droit québécois, sur le plan conceptuel. Pour ce faire, un aperçu des traditions juridiques qui ont exercé une influence marquée sur le régime juridique québécois sera réalisé, en insistant particulièrement sur les principes de la tradition civiliste européenne continentale. L’idée de cette approche historique consiste à déterrer les fondements mêmes de l’authenticité en droit québécois, telle que se concevait cette notion avant la révolution technologique. Une fois ses pourtours bien établis, le présent mémoire se penchera ensuite sur les conséquences qu’a entrainées, sur l’authenticité, la réaction législative québécoise concomitante à la révolution technologique. Sans revisiter en profondeur la notion, nous verrons que le législateur a pris une approche de décomposition fonctionnelle, qui permet de mieux en apprécier les fondements. Cette approche nous permettra, par ailleurs, de confirmer que l’authenticité est une notion polymorphe, qui demeure systématiquement associée à la qualité de la preuve, en tout ou en partie. Des effets sur le plan probatoire peuvent découler de cette qualité, mais seulement en certaines circonstances.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,002 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,015 | 0,013 |
| Communication savante | 0,008 | 0,002 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,002 |
| Intégrité de la recherche | 0,002 | 0,003 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,017 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».