L’authenticité dans le droit de la preuve civile québécois

L’authenticité est une notion courante, qui est abondamment utilisée dans notre quotidien; qu’il s’agisse de qualifier un geste, une parole ou une personne. L’authenticité se révèle aussi être une notion fondamentale, voire omniprésente, au sein du droit de la preuve civile québécois. Il s’agit en effet d’un élément pivot, qui apparaît autant au moment d’apprécier la recevabilité de la preuve que d’en évaluer la force probante. Le législateur n’a pourtant jamais réellement tenté d’en tracer les contours ni même d’en proposer une définition. Il ne réfère généralement qu’aux effets de l’authenticité, sans toutefois se pencher sur la conceptualisation même de cette notion. Les conséquences en sont pour le moins consternantes : on ne sait pas tout à fait ce qu’est l’authenticité, mais on sait ce que ce n’est pas. C’est donc dans ce contexte que s’inscrit le présent mémoire.
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\nIl vise d’abord à déterminer ce en quoi constitue l’authenticité en droit québécois, sur le plan conceptuel. Pour ce faire, un aperçu des traditions juridiques qui ont exercé une influence marquée sur le régime juridique québécois sera réalisé, en insistant particulièrement sur les principes de la tradition civiliste européenne continentale. L’idée de cette approche historique consiste à déterrer les fondements mêmes de l’authenticité en droit québécois, telle que se concevait cette notion avant la révolution technologique. Une fois ses pourtours bien établis, le présent mémoire se penchera ensuite sur les conséquences qu’a entrainées, sur l’authenticité, la réaction législative québécoise concomitante à la révolution technologique. Sans revisiter en profondeur la notion, nous verrons que le législateur a pris une approche de décomposition fonctionnelle, qui permet de mieux en apprécier les fondements. Cette approche nous permettra, par ailleurs, de confirmer que l’authenticité est une notion polymorphe, qui demeure systématiquement associée à la qualité de la preuve, en tout ou en partie. Des effets sur le plan probatoire peuvent découler de cette qualité, mais seulement en certaines circonstances.

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