Fiscalité comparée : une utilisation prédominante des assiettes fiscales au Québec
Notice bibliographique
Résumé
Les administrations fédérale, provinciales, locales et autres entités publiques utilisent diverses formes d'imposition pour prélever des impôts auprès des particuliers et des sociétés. La présente analyse s'intéresse au poids de la fiscalité au sein des provinces canadiennes et à l'utilisation des différentes assiettes sur leur territoire. Ainsi, il sera possible de constater dans quelle mesure les administrations publiques, d'une province à l'autre, prélèvent les différents types d'impôts. Ainsi donc, l'étude met en lumière la position concurrentielle de la fiscalité québécoise prise dans son ensemble. Par la suite, chacune des assiettes fiscales suivantes fait l'objet d'une analyse comparative : l'impôt sur le revenu des particuliers, les taxes à la consommation, les impôts fonciers, les cotisations sociales à la charge des salariés et travailleurs indépendants, les impôts sur les bénéfices des sociétés, la taxe sur le capital ainsi que les taxes sur la masse salariale et les cotisations sociales payables par les employeurs. La comparaison de la compétitivité fiscale s'avère une opération délicate, car il faut éviter de tirer des conclusions trop hâtives. Bien qu'il soit préférable que le système de taxation d'une province ne diffère pas trop de celui de ses voisins, les écarts soulignés dans cette comparaison fiscale ne permettent pas de caractériser les divergences d'une structure fiscale d'une province par rapport à la structure fiscale moyenne de l'ensemble des provinces comme étant automatiquement des faiblesses. Sans ignorer les limites d'une telle étude, comme l'absence de prise en compte du panier de services publics et du degré de couverture sociale, nous sommes d'avis que la comparaison des indices interprovinciaux de l'effort fiscal nous offre tout de même une analyse utile des écarts d'effort fiscal entre les provinces canadiennes. Aussi, l'analyse globale et par assiette offre l'avantage d'identifier là où les écarts d'application sont les plus significatifs.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,007 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,009 | 0,020 |
| Études des sciences et des technologies | 0,003 | 0,001 |
| Communication savante | 0,005 | 0,002 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,001 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,008 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».