Insurance and new risks : titanium dioxide nanoparticles in food in Canada and France
Notice bibliographique
Résumé
Cette thèse vise à déterminer si le domaine des assurances est affecté par l'utilisation des nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2) dans l'alimentation au Canada et en France. Plus précisément, l'utilisation du TiO2 ou de l'additif alimentaire E 171 a-t-elle pour effet d'entraîner une nouvelle modélisation de l'assurance, l'établissement de nouvelles classes de risques et une approche novatrice des assureurs quant à l'évaluation des risques, et ce, en raison des risques (pour l'instant incertains) quant à la sécurité sanitaire pour l'être humain et, ainsi, en raison de l'absence de données statistiques et de l'absence d'une sinistralité antérieure, caractéristiques des risques émergents ? Les nanoparticules de dioxyde de titane, utilisées pour différentes propriétés dans différents secteurs, dont le secteur agroalimentaire, mobilisent divers acteurs (associations citoyennes, association de producteurs, etc.). Récemment, plusieurs questions ont été soulevées quant aux aspects sanitaires liés à l'utilisation du TiO2 dans l'alimentation dans un contexte où les règles encadrant l'utilisation du dioxyde de titane nanoparticulaire sont, au Québec et au Canada, assez timides alors que l'arsenal législatif de la France, à ce jour plus développé mais tout de même évasif et restreint, sera vraisemblablement sous peu bonifié. Le débat entourant le TiO2 s'articule autour de plusieurs questions quant aux risques sanitaires, politiques, industriels et économiques. Dans l'éventualité de la matérialisation de certains risques, plusieurs interrogations sont soulevées quant aux impacts sur la santé et quant à la responsabilité que l'utilisation du TiO2 nanoparticulaire est susceptible d’entraîner. Les assureurs et les réassureurs sont interpellés par le sujet du nano qui s'inscrit en marge des risques traditionnels, mais dans la continuelle étude des aléas, anciens et nouveaux. L'arène assurancielle a vu les acteurs qui y œuvrent et les produits qui s'y développent et s'y affinent subir de profondes transformations au fil du temps. Nous examinons les protections d'assurance de personnes et les impacts que les nanoparticules de TiO2 sont susceptibles d'avoir sur le processus de souscription et sur d'éventuelles réclamations. Nous abordons également les protections d'assurance de responsabilité dans le cadre desquelles sont étudiées les questions relatives au rappel de produit et au préjudice pouvant être causé par certains produits à des tiers. Les éventuelles poursuites judiciaires (et les frais liés à la défense et, aussi, à d'éventuelles déclarations de responsabilité) préoccupent au plus haut point certaines entreprises qui négocient, matériellement, avec les produits du nano et les assureurs de celles-ci. On recourra possiblement de plus en plus aux expressions « nano réclamations » ou « nanoclaims » alors que des conflits migreront vers la voie litigieuse au cours des prochains mois, des prochaines années. Car le fait qu'un nombre grandissant d'employés et de consommateurs puissent entrer en contact, direct ou incident, avec différents nanomatériaux pourra se traduire par un plus grand nombre de personnes qui désireront potentiellement obtenir une prestation (assurance de personnes) ou une réparation (assurances responsabilité) à la suite d'un préjudice allégué. Nous analysons la façon dont ces risques émergents sont appréhendés par l'industrie de l'assurance et les modalités contractuelles particulières applicables, le cas échéant.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,000 |
| Études des sciences et des technologies | 0,000 | 0,000 |
| Communication savante | 0,000 | 0,000 |
| Science ouverte | 0,000 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,000 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,000 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule tête enseignante, pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».