Resume du 'Droit Canadien' ou abrege des principales lois concernant les habitants de la province de Quebec pour l'usage du peuple des etudiants en droit, des maisons d'instruction publique, des ecoles d'agriculture, etc.
Notice bibliographique
Résumé
d«iit es? »n « • J« '"prudence.**.»«, ™ '^^S^-*fti q« «ou l'objet du ;011 rat 4 '*-*••«* ** une eno- "ou licite, wi Dmt ' 4 °-Ulle ^use ou eons.dera-'"• loute Personne peut ,,.",,.*femme., M "éesL ^T' f™? 1 *5 ' e ' -«ues les j.Tsonnes ,vres ou ," T ' * ^^^'»s « ' 0lenCe ' ly «••«* et la lés.on 5 s>nt *n certains oas, des causes de nullité qui permettant tie déni nder la révision des contrats.991, 1000.14.L'objet d'util obligation doit être un*» chose possibh, non défendue par la loi, ni contraire au\ bonnes mœurs.1062.15.I/obligalion de donner comporta 1 obligation de livret la chose et de la conserver en bon pèra .La compensation a lieu quand le créancier doii à .sondébiteur une créance que celui-ci peut lui offrir en payement; 1187.23.4o.La contusion a lieu quand le débiteur hérite de sùn créancier, ou acquert la créanc qu'il lui doit; 1198.24.oo.L impossibilité a lieu quand l'objet de l'obligati- 'in périt, on que sa livraison devient impossible, avant la mise en demeure.12U0, 1202.$ 2. {& la Preuve.2.").Celui qui demande l'exécution d'une obligation doit la, prouver. 1 203.2'J.Les actes authentiques laits par un olïieier public, tel que juge, greiher, notaire, font preuve de leur contenu, ainsi que les écrits sous seing privé, s'ils ne sont pas dé- avoués formellement.1207, 1223, 27.Un seul témoin suffit pour prouver un fait.1230.28.Le mari et la femme ne peuvent pas servir comme témoins, l'un pour ou contre l'autre.1231.29.On peut prouver par témoins: lo.les affaires com- merciales, 2o.toute matière dont la valeur n'excède pas $ 50, 3o.le louage des terrains quand il n'y a pas de bail, et les dépôts faits par les voyageurs dans les hôtelleries, k).les quasi-contrats, délits et quasi-délits, 5o.quand la preuve écrite est perdue.6o.quand il y a un commencement de preuve par écrit.1233.-:o: Dl CAUTIONNEMENT.30.L j eautionnuitent est un acte par lequel on s'engag* à remplir l'ebligatioa d'un autre, au cas qu'il nte la rem- plisse p,-is.1929.31.11 y a la enution simple qui n'est obligée au paie- ment qu'après discussion des biens du débiteur, et la cau- i ion s iliilair.':qui «atténue seule a l\accomplissenient de i 'obligation, i »u' comme le débiteur principal.1941.CHAPITRE 4. IMsTkVUTtON' DUS BIENS.32.On distingue deux sortes de biens, les biens meubles et les biens immeubles.33.Les biens meubles comprennent bout ce qui peut se transporter d'un lieu à un autre, connue le ménage, les a- nimaux, les voih.im, l'argent, kv.34.Les biens immeubles comprennent ce qui ne peut pas $• transport t, eomme les maisons, 1»îs tonds d-terre et '.-t.' qui "U l'ait partie, tel que les arbn*>, lus clôt lires, les crains sur pied, et les meubles Hxés à ter et a plou'squi ne penvent eU'rt enlevés sans détériorât ion.3£5, &<•.o.o
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,003 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,004 | 0,008 |
| Études des sciences et des technologies | 0,004 | 0,001 |
| Communication savante | 0,002 | 0,001 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,001 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,077 | 0,010 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».