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Enregistrement W7118001701 · doi:10.30833/ltpr.2025.11.13.4.187

A Study on Measures to Strengthen the Automobile Insurance Dispute Resolution System in Preparation for the Autonomous Driving Era - Focusing on the Quasi-Judicial Functions of the Civil Resolution Tribunal (CRT) in British Columbia, Canada -

2025· article· en· W7118001701 sur OpenAlexaboutno aff
Young-Kook Kim

Notice bibliographique

RevueLegal Theory & Practice Review · 2025
Typearticle
Langueen
DomaineBusiness, Management and Accounting
ThématiqueDispute Resolution and Class Actions
Établissements canadiensnon disponible
Organismes subventionnairesnon disponible
Mots-clésDispute resolutionTribunalResolution (logic)Online dispute resolutionAlternative dispute resolutionDispute mechanism

Résumé

récupéré en direct d'OpenAlex

본 연구는 자율주행자동차 기술의 급진적인 발전이 기존 자동차보험 제도에 제기하는 새로운 도전 과제에 주목하였다. 특히, 자율주행 사고 발생 시 책임 소재의 복잡성으로 인해 피해자 보상이 지연될 수 있다는 문제의식은 ‘과실 유무’를 따지지 않고 신속하게 보상하는 무과실보험(no-fault insurance) 제도의 재조명으로 이어진다. 그러나 무과실보험이 신속성 측면에서 강점을 지녔음에도 불구하고, 그 국내 단순 도입은 피해자의 ‘충실한 보호’를 저해하고 새로운 사회적 비용을 유발할 수 있다는 점에 본 연구는 깊은 우려를 갖고 있다. 이를 규명하기 위하여 무과실보험의 이론적 배경과 주요 유형을 분석하였다. 특히 미국의 도입 경험을 통해 예기치 못한 부작용과 보험료 상승 등 다대한 한계를 확인하였다. 미국의 사례는 순수한 의미의 무과실보험 도입이 예측 불가능한 사회적 비용 증가라는 그림자를 내포하고 있음을 보여준다. 이와 함께, 한국의 「자동차손해배상보장법」체계가 이미 운행자책임의 무과실 원칙, 강제보험, 피해자 직접청구권 등 준무과실적 기능을 수행하고 있음을 밝히는 바이다. 이러한 국내 제도의 특수성을 고려할 때, 무과실보험의 해외 부정적 경험과 더불어 국내 도입은 실익이 적으며, 기존 법체계와의 충돌 쟁점(직접청구권 상실, 재판을 받을 권리침해 등)이 존재함을 본 연구는 강조하였다. 나아가, 2021년 ‘Enhanced Care’ 제도를 통해 무과실보험 체계를 전면적으로 도입한 캐나다 브리티시컬럼비아(B.C.)주의 사례를 분석하였다. 특히 B.C.주 민사분쟁해결기관(CRT)의 결정례 유형 분석을 통해 무과실보험 도입이 신속한 보상과 보험료 안정화에는 기여하였으나, 피해자의 실질적인 손해보전, 특히 비재산적 손해 및 장기 치료의 영역에서 명확한 한계와 문제점을 노출하였음이 드러났다. CRT는 이러한 제도의 한계가 개별 피해자에게 미치는 영향을 조정하는 역할을 수행하였지만, ‘과실 유무’를 따지지 않음으로써 줄어드는 법적 분쟁의 이점에도 불구하고 ‘보상의 적절성’에 대한 새로운 유형의 분쟁이 발생하고 있음을 보여주었다. 분석 결과를 바탕으로 국내 자동차보험 제도에 대한 중요한 시사점을 도출하였다. 본 연구는 무과실보험 도입 시 캐나다 B.C.주 사례에서 나타난 피해자 보상 범위 축소 및 그로 인한 문제점들에 대한 분석과 보완책 마련이 선행되어야 함을 주장한다. 궁극적으로는, 무과실보험의 국내 단순 도입보다는 현행 분쟁 해결 시스템의 강점을 적극 부각하고, 자동차손해배상진흥원 공제분쟁조정분과위원회의 전문성과 유기적인 손해배상의료심사위원회와의 연계를 통해 소비자 중심의 분쟁 해결 시스템을 구축하는 것이 자율주행 시대에 피해자 보호의 ‘신속성’과 ‘충실성’을 동시에 확보하는 효과적인 대안임을 제언한다. 이는 국내 자동차보험 전반의 분쟁 해결 시스템을 선진화하여 불필요한 사회적 비용을 절감하고 피해자의 권익을 보호하는 데 기여할 것이다. 다만, 본 연구는 국내 보험분쟁 관련 실증 자료 및 정책 추진 전략에 대한 심층 분석이 다소 부족하다는 한계를 지닌다. 따라서 향후 연구에서는 국내 실증 자료를 보완하고 자율주행 사고 특성에 따른 보험·분쟁 유형별 차별화된 대응 방안 및 국제 비교 분석 확대를 통해 더욱 심도 있는 연구가 이루어질 필요가 있다.

Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.

Comment cette classification a été obtenuedéplier

Prédiction machine sur la base complète

Imitation des enseignants

Ni prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.

score de la tête « metaresearch » (Codex)0,012
score de la tête « metaresearch » (Gemma)0,039
Version: metacan-v3-hybrid-931329e0061cStatut de validation: machine_predicted_unvalidated
Catégories candidatesaucune
Catégories consensuellesaucune
DomaineSignal candidat: aucune · Signal consensuel: aucune
Devis d'étudeSignal candidat: Sans objet · Signal consensuel: aucune
GenreSignal candidat: Empirique · Signal consensuel: Empirique
Score de désaccord entre enseignants0,129
Score d'incertitude au seuil0,491

Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)

CatégorieCodexGemma
Métarecherche0,0120,039
Méta-épidémiologie (sens strict)0,0000,000
Méta-épidémiologie (sens large)0,0000,000
Bibliométrie0,0030,005
Études des sciences et des technologies0,0090,004
Communication savante0,0050,002
Science ouverte0,0030,002
Intégrité de la recherche0,0020,003
Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger)0,0030,000

Scores machine (provisoires)

Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.

Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.

Tête enseignante Opus0,020
Tête enseignante GPT0,272
Écart entre enseignants0,252 · la distance entre les deux têtes enseignantes sur ce seul travail
Statut de validationscore_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découle

Classification

machine, non validée

Prédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.

Les modèles n’ont appliqué aucune catégorie : rien dans la taxonomie ne correspondait à ce travail.
Devis d'étudeSans objet
Domainenon disponible
GenreEmpirique

Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».

En bref

Citations0
Publié2025
Routes d'admission1
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