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Enregistrement W7125793128 · doi:10.46406/kjil.2025.12.70.4.161

International Public Interest Litigation before the ICJ : Judicial Developments in Standing and Third-Party Intervention

2025· article· en· W7125793128 sur OpenAlexaboutno aff
Hyeyoung LEE

Notice bibliographique

RevueTHE KOREAN JOURNAL OF INTERNATIONAL LAW · 2025
Typearticle
Langueen
DomaineBusiness, Management and Accounting
ThématiqueInternational Arbitration and Investment Law
Établissements canadiensnon disponible
Organismes subventionnairesnon disponible
Mots-clésIntervention (counseling)Public interestRussian federationInternational courtInternational lawNational interest

Résumé

récupéré en direct d'OpenAlex

최근 국제사법재판소(ICJ)는 중대한 인권침해, 집단살해, 국제인도법 위반 등 국제공동체 전체의 이익이 직결된 사건들을 연이어 다루면서, 전통적으로 양자적 국가 간 분쟁해결을 중심으로 기능해 온 기존의 틀 속에서 주목할 만한 절차적 변화를 보여 주고 있다. 이러한 변화는 ICJ가 점진적으로 국제공익소송의 장으로 기능할 가능성을 내포하며, 국제공동체의 가치 보호가 쟁송절차 속에서 어떠한 방식으로 제도화될 수 있는지를 보여주는 중요한 방향성을 제시한다. 본 논문은 이러한 흐름을 분석하기 위하여 두 가지 핵심 절차적 지표, 즉 비피해국의 제소적격 인정과 제3자 소송참가 제도의 공익적 활용에 주목한다. 첫째, 제소적격에 관한 법리는 South West Africa 판결(1966)의 엄격한 양자주의적 접근에서 벗어나, Belgium v. Senegal 판결(2012)을 기점으로 당사국 간 대세적 의무(obligations erga omnes partes) 위반 사건에서 비피해국의 제소적격을 인정하는 방향으로 중요한 전환을 이루었다. 이후 The Gambia v. Myanmar, Canada and the Netherlands v. Syria, South Africa v. Israel 사건에 이르기까지, ICJ는 협약 당사국이 공유하는 ‘공동의 이익’(common interests)을 제소적격을 정당화하는 근거로 인정하고 있으며, 이를 둘러싼 국가들・재판관들 간의 이견 역시 최근 판결에서 상당 부분 정제・수렴되는 경향을 보이고 있다. 둘째, 집단살해죄협약과 같이 당사국 간 대세적 의무가 문제되는 사건들에서 나타나는 제3자 소송참가 신청 및 선언이 급증하고 있다는 점은, ICJ 절차가 국제공익소송을 위한 제도적 공간으로 활용되고 있음을 보여주는 중요한 징표이다. 제63조 소송참가는 다수 국가가 동시에 절차에 참여함으로써 해당 조약이 국제공동체 전체의 공동 이익을 보호하는 규범 체제임을 집단적으로 가시화 하는 역할을 수행해 왔다. 나아가 제62조 소송참가는 사실관계・법률적 평가・책임 판단에까지 관여할 수 있다는 점에서 공익의 실질적 집행과 직접적으로 연결될 잠재력을 지닌다. 특히 South Africa v. Israel 및 Ukraine v. Russian Federation 사건에서의 최근 제62조 소송참가 신청들은 당사국 간 대세적 의무 준수에 대한 공동의 이익이 제62조상 ‘법률적 이해관계’로 인정될 수 있는지가 이미 ICJ에 계류 중인 현재진행형의 법리 쟁점임을 분명히 보여준다. 본 논문은 이러한 절차적 변화들이 ICJ에서 국제공동체의 공동의 이익을 부분적으로 반영할 수 있는 새로운 해석과 운용 방식으로 자리 잡아가고 있음을 밝히고, 향후 쟁송절차의 구조와 국제공익의 제도적 반영 가능성을 전망하는 데 의미 있는 시사점을 제공하고자 한다.

Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.

Comment cette classification a été obtenuedéplier

Prédiction machine sur la base complète

Imitation des enseignants

Ni prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.

score de la tête « metaresearch » (Codex)0,046
score de la tête « metaresearch » (Gemma)0,077
Version: metacan-v3-hybrid-931329e0061cStatut de validation: machine_predicted_unvalidated
Catégories candidatesaucune
Catégories consensuellesaucune
DomaineSignal candidat: aucune · Signal consensuel: aucune
Devis d'étudeSignal candidat: Sans objet · Signal consensuel: aucune
GenreSignal candidat: Empirique · Signal consensuel: aucune
Score de désaccord entre enseignants0,046
Score d'incertitude au seuil0,245

Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)

CatégorieCodexGemma
Métarecherche0,0460,077
Méta-épidémiologie (sens strict)0,0010,001
Méta-épidémiologie (sens large)0,0010,002
Bibliométrie0,0030,006
Études des sciences et des technologies0,0210,044
Communication savante0,0410,022
Science ouverte0,0050,014
Intégrité de la recherche0,0460,038
Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger)0,0100,001

Scores machine (provisoires)

Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.

Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.

Tête enseignante Opus0,025
Tête enseignante GPT0,261
Écart entre enseignants0,236 · la distance entre les deux têtes enseignantes sur ce seul travail
Statut de validationscore_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découle

Classification

machine, non validée

Prédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.

Les modèles n’ont appliqué aucune catégorie : rien dans la taxonomie ne correspondait à ce travail.
Devis d'étudeSans objet
Domainenon disponible
GenreEmpirique

Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».

En bref

Citations0
Publié2025
Routes d'admission1
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