Three systems theoretic essays in the sociology of law

La sociologie s'est longtemps intéressée à la possibilité d'un ordre social et au rôle du droit dans la constitution de ce dernier dans une société de plus en plus complexe. Si la théorie des systèmes sociaux de Niklas Luhmann s'est attirée des éloges pour la rigueur et la subtilité avec laquelle elle aborde cette problématique, elle a également été critiquée pour son degré élevé d'abstraction et son vide empirique. Dans trois essais indépendants, la présente dissertation utilise les thèses et concepts de la théorie des systèmes pour aborder les débats empiriques actuels en études sociojuridiques. Le premier essai fait appel au concept du couplage structurel pour expliquer l'émergence, au 20e siècle, du droit à la vie privée dans un contexte de différentiation croissante des types et formes de communication. En réduisant le degré de liberté dans les systèmes de communication fonctionnellement différenciés, ce droit accroît la possibilité d'une communication efficace dans son ensemble et devient indispensable aux activités courantes d'une société moderne. Cette approche fournit un dénominateur commun pour les conflits touchant à la vie privée qui n'existait pas auparavant, ainsi qu'une approche non normative pour la résolution de ces conflits.Le deuxième essai s'appuie sur la thèse de la fermeture normative du système juridique afin de fournir un cadre d'analyse sociologique, auparavant inexistant, pour l'examen empirique des doctrines d'interprétation constitutionnelle actuelles. Ce cadre d'analyse est utilisé à l'étude de la jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis en matière de révision judiciaires de lois concernant l'avortement et l'homosexualité. Si la variabilité des décisions de la Court est souvent interprétée comme étant politiquement ou idéologiquement influencée, plutôt que juridiquement déterminée, l'examen des opinions de la Cour montre que la doctrine juridique permet l'un sans pour autant compromettre l'autre. Les principes d'interprétation d' « originalism » et de « living constitutionalism » se révèlent être des stratégies complémentaires et fermées sur le plan normatif afin de réduire la complexité du droit et de son environnement.Le troisième essai établit un lien entre les contours changeants du droit à l'égalité et la différentiation fonctionnelle, à la lumière d'un examen de la jurisprudence post-bellum de la Cour suprême des États-Unis sur les questions raciales. Bien que la variabilité des décisions de la Cour concernant la classification raciale est souvent attribuée à la dynamique de conflits entre différents groupes ou institutions, l'essai démontre que la position de la Cour sur la classification raciale concernant le service de juré, le suffrage et l'accès au transport en commun, au logement et à l'éducation reflète une reconnaissance juridique de la différentiation fonctionnelle du droit, de la politique, du commerce et de l'éducation, respectivement. La division actuelle de la Cour concernant les programmes de discrimination positive est abordée à la lumière de cette analyse. Les résultats de ces analyses viennent appuyer l'accent mis par la théorie des systèmes sur la fonction spécifique du droit dans la reproduction d'un ordre social par la stabilisation d'attentes normatives généralisées. En outre, ils confirment le potentiel de la théorie des systèmes sociaux d'éclairer à bon escient la recherche empirique en sociologie du droit et de conférer une certaine cohérence à ce domaine.

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