Avis de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2018-2019 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : l’oxyde ce chrome (III) (n°CAS 1308-38-9), le triclocarban (n°CAS 101-20-2), le resorcinol (n°CAS 108-46-3) et le 6,6'-di-tert-butyl-4,4'- butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)
Bibliographic record
Abstract
Dans le cadre de la procédure d’évaluation des substances prévue par le Règlement REACH n°1907/2006 (articles 44 à 48), les États Membres évaluent chaque année des substances jugées prioritaires, dans le but de clarifier une ou des préoccupation(s) émanant de la fabrication et/ou de l’utilisation de ces substances et qui pourrai(en)t entrainer un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Ces substances sont inscrites sur le plan d’action continu communautaire (CoRAP), publié sur le site internet de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) avec une courte description des préoccupations initialement identifiées pour chacune des substances. Dans la majorité des cas, ces préoccupations initiales sont liées aux propriétés de danger potentiel, en combinaison avec une utilisation susceptible de conduire à une dispersion environnementale ou des usages générant une exposition pour les consommateurs.Chaque année, les États membres de l’Union européenne et des pays de l’Espace économique européen (à savoir la Norvège, l'Islande et le Liechtenstein) évaluent les substances inscrites au CoRAP dans le but de clarifier la ou les préoccupation(s) initiale(s) émanant de la fabrication et/ou l’utilisation de ces substances et qui pourraient représenter un risque pour la santé humaine et/ou pour l’environnement. Le CoRAP en 2018 incluait deux substances dont l’évaluation a été confiée à l’Anses.Les États membres peuvent cibler leur évaluation sur la préoccupation initiale, mais peuvent aussi l’élargir à tout ou partie des propriétés de la substance. A l’issue des 12 mois d'évaluation, l’État membre évaluateur peut demander des informations supplémentaires aux déclarants des substances, si ces données additionnelles sont jugées nécessaires pour clarifier une ou des préoccupation(s). Dans ce cas, un projet de décision est soumis aux États membres et aux déclarants pour commentaires, puis ce projet de décision peut être discuté au Comité des États Membres (CEM) de l’ECHA en cas d’avis divergents entre les États membres. Alternativement, il peut être conclu qu'aucune donnée supplémentaire n'est nécessaire pour clarifier le risque. Dans ce cas, un document de conclusion est rédigé. Le cas échéant, si des préoccupations sont confirmées, la rédaction d’une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) peut être proposée.Les quatre substances évaluées en 2019 par la France ont été les suivantes: - Oxyde de chrome III (n°CAS 1308-38-9) - Resorcinol (n°CAS 108-46-3) - Triclocarban (n°CAS 101-20-2) - 6,6'-di-tert-butyl-4,4'-butylidenedi-m-cresol (n°CAS 85-60-9)(reproduction d'un tableau non intégré sur cette notice)Ces quatre substances sont enregistrées auprès de l’ECHA dans le cadre de l’application du règlement REACH, ce qui signifie que des industriels ont déposé des dossiers d’enregistrement contenant les données requises en fonction de leur bande de tonnage de production et/ou d’importation.Le présent avis a pour objet de résumer les principales étapes de l’analyse des deux substances évaluées par l’Anses en 2019 et les décisions ou conclusions issues de cette expertise.[Saisines associées : 2019-SA-0071, 2019-SA- 0069 et 2019-SA-0187]
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How this classification was reachedexpand
Full frame machine prediction
Teacher imitationNot calibrated prevalence, not ground truth. Human validation pending. The Gemma side is a direct model label for every work in the frame, read from the title-only record. The Codex side is a classifier learned from the 10,348 direct Codex labels and calibrated to design-weighted sample rates; fields without enough sample support carry no Codex call. Candidate is the union of the two sides; consensus is their intersection. These outputs are machine_predicted_unvalidated and are not human labels.
Distilled classifier scores by category (both heads)
| Category | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Metaresearch | 0.016 | 0.014 |
| Meta-epidemiology (narrow) | 0.000 | 0.000 |
| Meta-epidemiology (broad) | 0.000 | 0.001 |
| Bibliometrics | 0.003 | 0.002 |
| Science and technology studies | 0.002 | 0.002 |
| Scholarly communication | 0.003 | 0.002 |
| Open science | 0.001 | 0.002 |
| Research integrity | 0.002 | 0.002 |
| Insufficient payload (model declined to judge) | 0.012 | 0.002 |
Machine scores (provisional)
The two teacher heads of the student model, read on this work. A score orders the frame for review; it never asserts a category, and the validation status ships verbatim with every row.
Baseline scores from an immature model (maturity gate not passed, 7 training rounds). Scores rank; they never assert a category.
score_only:v0-immature-baseline · verbatim from the scoring run: score_only means the number may rank works, and no category label ships from itClassification
machine, unvalidatedMachine predicted; a candidate call from one source (direct Gemma or distilled Codex), not a consensus.
How this classification was reached, model by model and score by score, is at the end of the page under "How this classification was reached".