La monnaie en droit : nature d'une abstraction outre fondée : essai dialectique et logique sur la dualité dans la catégoricité juridique et sur l'abstraction d'hérédité monétaire

Cette suite d'essais analyse la conception de la monnaie en droit, cherchant à isoler l'originalité\nde sa nature abstraite. La tradition juridique caractérise la monnaie à la fois comme un fait et\ncomme un droit parce qu'elle présuppose un sens substantif au nom commun 'monnaie', étant\nainsi incapable d'admettre que la monnaie, par sa place unique dans les catégories du droit, est\nle mécanisme qui suppose l'avenir indéterminé en y enchâssant le présent.\nLa difficulté de la monnaie est que, comme catégorie, elle n'est pas incluse aux catégories\nusuelles de droit privé. Son caractère abstrait l'empêche d'ailleurs d'être incluse parmi les\nobjets qui ont une extension. La monnaie se définit plutôt par négation relativement aux\ncatégories usuelles. Elle est donc reconnaissable entre toutes. Dans la relation sujet-objet, la\nmonnaie versée n'est évidemment pas un sujet. Dans son sens strict, la monnaie réfère\naujourd'hui au papier-monnaie. Il est vrai que ce dernier existe matériellement puisqu'il est\ntangible. Mais paradoxalement, en tant qu'objet, la monnaie est ni une somme, ni une\nobligation en nature, ni un bien, ni une représentation de dette, ni une mesure, ni consomptible,\nni fongible au sens pertinent de ces mots. Comment saisir la substance d'une notion qui se\nsoustrait aux catégories usuelles de la doctrine? Voilà la difficulté fondamentale de la thèse.\nRépétons son mode original de définition: la monnaie n'est pas identique à une somme due,\nmais - en étant payée - elle en éteint une; conversement, la somme due n'est pas identique à la\nmonnaie perçue, mais -lorsque payée en trop - cette dernière est déclarée indue et sujette à\nrépétition (l'indu devient dû). La définition de la monnaie procède par 'corécurrence' : elle\ndéfinit quelque chose d'indéterminé puisqu'un membre de la définition réfère à l'autre et viceversa.\nSa nature s'exprime par sa fonction dans la structure des prestations. Mais la doctrine la\ntraite d'abord comme une somme due, sans distinguer outre mesure ce type de dette des autres\nprestations. Or, à titre d'exécution d'une obligation, une somme d'argent non seulement éteint\nd'autant les montants, dus à une époque ou l'autre, mais, puisque ces derniers sont appariés aux\nobligations en nature en tant que prix dû en contrepartie des prestations caractérisées à être\neffectuées, la perception des sommes d'argent conduit encore à la mobilité des biens parmi les\npersonnes. D'où le paradoxe: une somme d'argent est destinée à circuler précisément pour être\nla fin des sommes dues.\nLa doctrine enseigne la thèse unitaire du paiement des obligations (en son acception large du\ndroit civil) : sont mis dans un même sac les faits exécutés pour satisfaire à des obligations en\nnature et les paiements de sommes d'argent dues. Or, elles sont en premier dues, puis payées.\nIls sont dits former un ensemble. Ce sac est le temps lui-même. Il s'agit d'une interprétation de\nl'univers des prestations, précisément une interprétation de la notion d'univers où l'actualité\nhomogène d'un ensemble exclut de faire une place à l'éventualité de valeurs futures par\ncontraste aux valeurs passées. Pour réduire la notion d'univers à celle d'ensemble actuel,\nl'astuce est de fermer la dualité 'ensemble/membre' en substituant au membre l'ensemble: l'un\ndes objets inclus à l'ensemble doit être à la fois un élément existant de l'ensemble et la\ncollection de tous ses éléments, constituant ainsi la jonction substantive sous-jacente à cette\ndualité.\nIV\nCet objet fondateur est d'habitude nommé le zéro de l'ensemble. Traitant ainsi l'ensemble des\nexécutions des obligations, il doit y avoir un élément qui ait à la fois la nature d'une promesse et\ncelle d'un fait. Cet élément est la monnaie. Ainsi, la monnaie a une nature double, à la fois\nconcept et référent du concept. La somme due est exécutée en monnaie et, conversement, la\nmonnaie est la somme transférée à titre de paiement: substituant une définition dans l'autre,\nl'exécution de la somme due est la somme transférée, une formule conduisant à la régression\ninfinie. Qui donc est le débiteur de cette somme transférée depuis aussi longtemps que la\nmonnaie a circulé et circulera? La difficulté conceptuelle de la monnaie est de comprendre\ncette métamorphose, où l'exécution d'un fait en satisfaction d'une obligation se révèle elle\nmême être une promesse. Pourquoi alors distinguer une obligation et son exécution? La\nmonnaie cumule la nature catégorique d'une chose matérielle délivrée - autrefois l'or,\naujourd'hui le papier-monnaie - et la nature d'une somme due; cette façon de penser mène à\nréifier les dettes, à leur conférer une existence matérielle. Mais devoir l'argent est\nfondamentalement la durée du terme d'une relation entre deux personnes. Et payer la monnaie\nest l'extinction de ce terme. Alors paradoxalement, l'exprimant dans une dualité catégorique, la\nmonnaie a une durée et en même temps n'en a pas.\nCette postulation d'une union des termes opposés d'une dualité n'est pas sans précédent. Pour\naider le lecteur à s'en rendre compte, je documente que le thème de la migration de la valeur\npécuniaire des choses par la médiation de la monnaie dans le paiement des sommes dues\nrappelle celui de la métempsycose (migration de l'âme) utilisée pour conceptualiser le\nfondement de la Couronne médiévale, le don de Dieu qui sacrait la continuité des règnes\nsuccessifs d'une lignée héréditaire de régents. À cette époque, on conceptualisait la continuité\nhistorique d'un peuple par les deux corps du roi; sa nature cumulait à la fois celle d'un individu\net celle de l'ensemble des individus soumis à son règne. Unique entre tous, on considérait que\nl'un des individus était un ensemble d'un. Cette attitude platonique était crue nécessaire en\ndroit public pour résoudre la difficulté conceptuelle de la continuité historique d'une\ncommunauté en dépit de la nature temporelle de ses membres; elle recevait son écho en droit\nprivé.\nLa thèse unitaire du paiement d'obligations - où, tout comme en économique, la capacité de\npermutation de biens est elle-même considérée être un bien ordinaire - semble reposer sur cette\nmême conception d'une nécessaire nature double. Dans l'univers des prestations, selon la\ndoctrine, un ensemble infini de valeurs successives formées sur une période de temps indéfinie\nest considéré être fondé sur un objet transcendant qui cumule les faces opposées d'une dualité:\nà la fois somme (d'argent) et chose, à la fois droit et fait accompli en exécution d'une\nobligation, à la fois fait et valeur future. Ce paradigme traditionnel est indifférent à la dualité\ndes prestations: non pécuniaire et pécuniaire. TI y arrive en substantivant la non-existence\nd'une somme.\nL'explication proposée ici en est une de structure. L'univers des prestations serait plutôt une\ndichotomie de deux dualités distinctes: 10 une dualité catégorique, celle de l'exécution de\nprestations particulières - où avoir fait quelque chose et ne pas l'avoir fait sont des action et\nabstention caractérisées, et 20 une dualité modale (circulaire), devoir un montant libellé en\niv-a\ndevise ou (exclusivement) ne pas le devoir, l'avoir payé ou non. L'obligation de livrer une\nprestation caractérisée à quelqu'un est appariée à la somme d'argent due par ce dernier en\ncontrepartie de cela; on alterne d'une obligation non pécuniaire à la promesse de payer un\nmontant d'argent sans que quiconque puisse cumuler le beurre et l'argent du beurre à un instant\ndonné. Mais encore, une somme due en suit une autre au travers de la monnaie, cette dernière\nétant toujours le revers de la somme due. Il n'est pas nécessaire de dire que la monnaie existe,\nni de dire qu'elle n'existe pas; il suffit de dire qu'elle éteint la somme due. Non seulement la\nsomme due - versée (renversée) en monnaie - est éteinte, mais encore par le nominalisme elle\npeut toujours acquitter de nouveau une somme d'autant; il suffit qu'un créancier accepte qu'on\nla lui doive plutôt que de s'en remettre au troc de choses existantes. Cette nouvelle perspective\ndu paiement des obligations distingue deux types de raisonnements. La vérification catégorique\nrétrospective d'une exécution en nature survenue se démarque de la modalité où la conséquence\njuridique de l'extinction d'une somme due se retourne en la possibilité a priori de réitérer cette\nconséquence encore contre une somme pouvant pourtant n'être pas encore déterminée. La\npossibilité d'une continuité historique n'a pas la nature finie d'un fait.\nL'objet qu'est la monnaie déborde de la notion ordinaire d'objet puisqu'il est circulaire: la\n'monnaie' est "éteindre une somme (due) puis (est encore) monnaie". Dans la lignée héréditaire\ndes sommes, constituées pour être éteintes, éteintes pour être constituées, la monnaie est ni le\nprédécesseur, ni un successeur particulier; elle est la fonction qui ouvre continuellement\nl'éventualité d'autres successeurs. La monnaie est une abstraction et sa nature unique est\nconfirmée au Canada depuis 1967. Une fois la convertibilité du papier-monnaie abandonnée, la\nmonnaie n'est plus une promesse de payer: la banque centrale n'est plus tenue de délivrer l'or à\nla demande du porteur, ni d'échanger le billet de banque en billets du Dominion. Le papiermonnaie\nest, depuis, trivialement remplacé seulement par du papier-monnaie. Enfin,\nl'abstraction monétaire donne à la banque centrale une personnalité morale inédite. Si la\nCouronne est créancière des uns et débitrice aux autres, alors en contraste la banque centrale qui\nn'est pas une banque - est ni créancière, ni débitrice du papier-monnaie.\nLa problématiq

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