Le rôle de la volonté en matière d'adoption en droit français et en droit québécois
Notice bibliographique
Résumé
L'introduction de la these retrace brievement l'evolution de l'adoption en France et au Quebec tout en illustrant les differences de conception de l'institution dans les deux pays. La these se deroule autour de deux axes qui n'ont pas connu les memes developpements en droit francais et en droit quebecois. La premiere partie est consacree a l'adoption en tant qu'institution fondee sur l'attribution d'une filiation dans le cadre de laquelle la volonte de rupture du lien d'origine et la volonte de creation d'une filiation adoptive occupent une place primordiale. Le chapitre premier traite du consentement parental et tute��laire a l'adoption en France et au Quebec. Le chapitre deuxieme presente les conditions du prononce de l'adoption en droit francais et en droit quebecois d'un enfant venant de l'etranger ainsi que la valeur en droit interne d'une decision d'adoption rendue a l'etranger. Le titre deux aborde la volonte de creation de la filiation adoptive sous deux angles distincts. Un premier chapitre etudie la filiation adoptive et les regles de la parente. Le deuxieme chapitre traite de la filiation adoptive et de la dictature de la volonte. La deuxieme partie de la these illustre la conception de l'adoption en tant que mecanisme de protection fonde sur l'interet de l'enfant. Dans cette optique, le titre premier presente la question de l'interet de l'enfant et de ses droits en matiere d'adoption alors que le titre deuxieme est consacre a la protection de l'enfant contre les derives en matieres d'adoption. Tout au long de l'ouvrage, une attention particuliere est portee aux aspects internes et internationaux de l'adoption. La these pose le probleme de la nature et de la finalite de l'adoption au travers une demarche de droit compare. Le droit francais tente de preserver la double finalite de l'adoption sans toutefois atteindre un parfait equilibre en ce qui a trait a la protection des droits de l'enfant. Quant a l'adoption quebecoise qui tire son origine du droit de common law, elle est surtout consideree comme un mecanisme de protection de l'enfant dans le cadre duquel les regles anthropologiques de la parente sont de plus en plus souvent discreditees au profit d'une conception volontariste de la filiation.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,003 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,002 |
| Études des sciences et des technologies | 0,005 | 0,003 |
| Communication savante | 0,004 | 0,001 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,001 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,011 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».