Les persistances de la propriété seigneuriale au Québec
Notice bibliographique
Résumé
La seigneurie a été implantée en Nouvelle-France dès le xix e siècle et a présidé au processus d’occupation du territoire dans la vallée du Saint-Laurent. L’institution a survécu à la Conquête anglaise pour ne s’éteindre officiellement qu’en décembre 1854 par une intervention législative. Cet article veut montrer que l’abolition du régime seigneurial s’est effectuée de manière progressive et partielle. L’acte abolissant les droits et devoirs féodaux dans le Bas-Canada, théoriquement considéré comme le terme de l’histoire seigneuriale québécoise, est étudié ici comme le point de départ d’un lent processus visant l’extinction des rentes seigneuriales, lequel ne sera complété qu’en 1970. Une première partie montre comment la loi de 1854 est venue assurer la légitimité des droits des seigneurs et leur a garanti des compensations qui auront un impact durable pour la paysannerie québécoise, laquelle continuera à payer des rentes selon des modalités similaires à celles d’avant l’abolition. Une deuxième partie révèle l’ampleur des persistances de ces rentes à la veille de la Seconde Guerre mondiale et explique comment l’État québécois est intervenu pour mettre un terme à la relation seigneur/censitaire, toujours dans l’esprit de compenser «justement» les seigneurs. Enfin, l’article se termine par une analyse de l’évolution du groupe des «derniers seigneurs québécois» entre 1854 et 1940.
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Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,000 |
| Études des sciences et des technologies | 0,006 | 0,010 |
| Communication savante | 0,001 | 0,001 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,000 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,019 | 0,001 |
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machine, non validéePrédiction automatique; les deux têtes enseignantes s’accordent sur ce qui est montré ici.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».