Intermediated securities and systems in substantive law and in private international law
Notice bibliographique
Résumé
Avec l'avancement des systèmes d'intermédiaires et les développements technologiques récents, les modèles de détentions des titres d'investissement ont changé dramatiquement au cours des cinquante dernières années. ce qui a facilité l'expansion accrue des transactions. Dans les systèmes intermédiés, la fonction traditionnelle des titres certifiées est en train de se dégrader, et ainsi les titres intermédiés crédités aux livrets de comptes sécuritaires jouent un rôle important dans la détermination des droits de propriété et des droits prioritaires. Malgré les innovations des systèmes d'intermédiaires, les régiments juridiques applicables à ces systèmes n'ont pas évolués au même rythme. Ceci affecte particulièrement les opérations transfrontalières. Cette thèse débute donc avec un examen du droit matériel applicable aux systèmes intermédiés aux États-Unis, au Royaume-Uni, au Canada, au Japon et en Corée. Le projet de convention d'Unidroit sur les systèmes intermédiés est aussi considéré comme option neutre et centrée sur la dimension factuelle des transactions. Suite à cette analyse du droit matériel, cette thèse recommande l'adoption de nouvelles règles basées sur des fondements juridiques solides et compatibles avec la dimension transfrontalière des échanges; ces règles cherchent à être simples et accessibles, utiles aux usagers et à augmenter la prévisibilité tout en assurant la stabilité et l'efficacité des marchés. Passant ensuite à l'analyse du droit international privé, cette thèse rejette la règle de conflit traditionnelle de la lex rei sitae (ou la lex situs), qui n'est plus adéquate pour régler les problèmes liées à la propriété en matière de disposition des titres intermédiés, puisque la localisation concrètes des titres n'a plus de fonction significative dans les systèmes intermédiés. La Convention de La Haye sur les Titres qui s'inspire plutôt de la règle PRIM
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,004 | 0,009 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,002 | 0,002 |
| Études des sciences et des technologies | 0,002 | 0,014 |
| Communication savante | 0,010 | 0,011 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,002 | 0,004 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,016 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».