Qui détient les droits d'auteur sur les diverses productions des professeurs d'université?
Notice bibliographique
Résumé
L’utilisation des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) peut prendre un grand nombre de formes. On peut donner l’exemple, déjà appliqué à certains endroits, où le professeur, en plus de dispenser son enseignement dans un local de cours, place le contenu intégral de son cours sur un serveur de la faculté ou de l’université, avec un genre de babillard électronique dans lequel les étudiants peuvent lui poser des questions, lire ses réponses, ou discuter entre eux de différents sujets. Les étudiants peuvent aussi le contacter par téléphone ou par courriel. La technologie facilite également l’enregistrement des cours sur cassettes vidéo ou sur disques compacts. Il est facile de voir comment une université peut tirer profit de ces éléments. Elle peut être tentée d’utiliser les cours pré-enregistrés année après année auprès d’une clientèle qui demeure dans les régions éloignées des grands centres. Elle pourrait conclure des ententes avec d’autres universités de façon à mettre en commun une « banque » de cours pré-enregistrés et ainsi les offrir à des étudiants inscrits à l’une ou l’autre université. Ce serait un moyen peu dispendieux d’augmenter le nombre d’étudiants qui vont verser des frais de scolarité. . . La question de savoir qui détient les droits d’auteur sur ces diverses productions devient donc très importante. Si c’est l’université qui les détient, elle pourrait faire en sorte qu’un professeur qui dispense un enseignement au moyen du logiciel ‘‘Power point’’, par exemple, ne puisse le réutiliser s’il change d’employeur, à moins d’avoir obtenu son consentement et possiblement de lui avoir versé des droits d’auteur.\nC’est donc toute cette problématique que nous nous proposons d’étudier. Nous allons examiner l’état du droit au Canada, en Angleterre et aux États-Unis, car les règles prévues dans la législation de ces trois pays sur le sujet sont très semblables. De plus, aux États-Unis cette question a été l’objet de beaucoup d’attention en doctrine.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,001 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,000 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,003 | 0,003 |
| Communication savante | 0,000 | 0,001 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,000 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,002 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; les deux têtes enseignantes s’accordent sur ce qui est montré ici.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».