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Enregistrement W2734842137

WTO 분쟁해결제도의 대외적 투명성에 관한 비교법적 검토

2016· article· ko· W2734842137 sur OpenAlexaboutno aff
김봉은

Notice bibliographique

Revue국제경제법연구 · 2016
Typearticle
Langueko
DomaineSocial Sciences
ThématiqueWorld Trade Organization Law
Établissements canadiensnon disponible
Organismes subventionnairesnon disponible
Mots-clésPolitical scienceInternational tradeLawBusiness
DOInon disponible

Résumé

récupéré en direct d'OpenAlex

대외적 투명성을 제고하기 위한 유형으로는 ① 문서 및 정보의 공개, ② 심리의 공개, ③ amicus curiae brief 제출 허용을 들 수 있다. 우선, WTO 분쟁해결제도는 2002년 “문서의 회람 및 공개를 위한 절차”를 기반으로 선도적인 체제를 갖추고 있다. 판정문 조차도 분쟁당사자의 동의 없이는 공개할 수 없는 ICSID 중재규칙이나 2013 투명성 규칙 이전의 UNCITRAL 중재규칙과 비교해 보면 WTO 홈페이지를 통해 일반 대중이 접근가능한 문서 및 정보의 양은 엄청나다. 한편, WTO에서는 패널과 상소기구에 제출된 분쟁당사국의 서면 입장은 비공개로 취급되나, 대신 공개 가능한 요약문을 제공하도록 하고 있다. 반면, WTO에서 심리의 공개는 분쟁당사국 및 제3당사국의 “의사”에 기반하고 있으며, 2005년 US/Canada-Continued Suspension 사건에서 최초로 패널의 심리가 공개되었다. 특히, 상소 절차에서 심리의 공개가 DSU 규정과의 합치 여부가 논란이 되었으나 상소기구는 DSU 제18.2조 등에 근거하여 심리의 공개를 허용했다. ICJ의 경우는 심리의 공개를 “원칙”으로 삼고 있다는 점에서 선도적인 사례이다. 2006년 개정 ICSID 중재규칙은 분쟁당사자의 반대가 없는 경우 심리를 공개할 수 있도록 함으로써 분쟁당사자의 “동의”를 필요로 했던 것보다 개선되었으며, UNCITRAL 투명성 규칙의 경우는 심리의 공개를 원칙으로 규정하고 있다. WTO 분쟁해결절차에서도 비밀정보 보호를 위한 절차 및 수단 확보를 전제로 심리의 공개에 긍정적으로 접근하는 것이 일반 대중의 신뢰성 확보에 도움이 될 것으로 보인다. 일련의 WTO 사건들을 통해 패널과 자신의 권한을 인정하는데 적극적이었던 상소기구는 대다수 회원국들의 부정적인 반응에 직면하여 실제 amicus curiae brief 취급에 있어서는 소극적인 태도를 보여왔다. WTO 분쟁해결제도는 회원국 간 이익의 균형을 중시하며 일반 대중의 접근 기회는 제3당사국 제도와의 형평성 문제도 야기한다. DSU 개정 협상에서 amicus curiae brief 취급 관련 선진국과 개도국 간 입장차가 팽팽한 이유이다. 그러나 2006년 ICSID 중재규칙과 2013년 UNCITRAL 중재규칙은 amicus curiae brief 제출 허용 여부를 중재판정부의 권한으로 명시하였고, ICJ도 2004년 Practice Direction XII를 도입하여 amicus curiae brief 취급 관련 방향을 제시하였다. 다른 분쟁해결절차에서의 진전 상황은 WTO 분쟁해결제도에서 대외적 투명성을 강화하기 위한 해법 마련에 유용한 참고가 될 것이다.

Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.

Comment cette classification a été obtenuedéplier

Prédiction distillée sur la base complète

Imitation des enseignants

Ni prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.

score de la tête « metaresearch » (Codex)0,001
score de la tête « metaresearch » (Gemma)0,000
Version: codex-gemma-dda1882f352aStatut de validation: machine_predicted_unvalidated
Catégories candidatesCharge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger)
Catégories consensuellesCharge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger)
DomaineSignal candidat: aucune · Signal consensuel: aucune
Devis d'étudeSignal candidat: Sans objet · Signal consensuel: aucune
GenreSignal candidat: Empirique · Signal consensuel: aucune
Score de désaccord entre enseignants0,823
Score d'incertitude au seuil0,988

Scores Codex et Gemma par catégorie

CatégorieCodexGemma
Métarecherche0,0010,000
Méta-épidémiologie (sens strict)0,0000,000
Méta-épidémiologie (sens large)0,0000,000
Bibliométrie0,0000,001
Études des sciences et des technologies0,0010,001
Communication savante0,0000,001
Science ouverte0,0010,000
Intégrité de la recherche0,0000,000
Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger)0,0200,013

Scores machine (provisoires)

Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.

Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.

Tête enseignante Opus0,014
Tête enseignante GPT0,265
Écart entre enseignants0,251 · la distance entre les deux têtes enseignantes sur ce seul travail
Statut de validationscore_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découle

Classification

machine, non validée

Prédiction automatique; les deux têtes enseignantes s’accordent sur ce qui est montré ici.

Devis d'étudeSans objet
Domainenon disponible
GenreEmpirique

Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».

En bref

Citations0
Publié2016
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Résumé présentoui

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