Abuse of intellectual property rights in the US and Canada comparing theories of social obligations and abuse of rights
Notice bibliographique
Résumé
L'Amérique du Nord subit une augmentation importante d'abus des droits de la propriété intellectuelle en raison des litiges et d'autres tactiques abusifs. Le droit de la propriété intellectuelle est particulièrement susceptible aux abus, car il est régi par une législation complexe et ultra-spécialisée qui a pris un retard inévitable par rapport aux avancées technologiques et aux complots d'abus sophistiqués. En outre, il n'existe pas de cause d'action pour des victimes des complots afin de demander recours suite aux abus.Ce projet prétend qu'un cadre d'application flexible et général est de rigueur afin de faire face d'une manière efficace aux abus des droits de la propriété intellectuelle. La théorie de l'abus de droits fournit un excellent modèle sur lequel il convient de baser ce cadre. L'abus de droits bénéficie d'une longue expérience de combat contre les abus des droits incarnés dans les textes législatifs. La théorie est en plus fondée sur des principes généraux de la justice et de la moralité. Grâce à une exploration de ces principes généraux et le développement historique de l'abus de droits, les paramètres et les limites inhérents aux droits subjectifs sont clarifiés.Néanmoins, le rôle de l'abus de droits ne saurait s'étendre au delà de la comparaison, car cette théorie reste étrangère à la common law. Une théorie interne de la common law serait probablement mieux acceptée. La théorie des obligations sociales se présente comme telle. Elle partage le même objectif de l'abus de droits de revigorer le rôle central de la moralité dans le droit. Elle est en outre renforcée et enrichie par sa comparaison à l'abus de droits et sa plus vaste expérience face aux abus des droits incarnés dans les textes législatifs. En conséquence, ce projet affirme qu'ensemble, la théorie des obligations sociales de la common law telle qu'informée par la théorie de l'abus de droits, souffleraient une bouffée d'air frais dans le droit de la propriété intellectuelle, et aideraient à mettre fin aux abus des droits de la propriété intellectuelle.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,014 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,005 | 0,013 |
| Études des sciences et des technologies | 0,012 | 0,010 |
| Communication savante | 0,008 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,002 | 0,004 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,002 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,006 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».