Le titre aborigene : emergence d’une figure nouvelle et durable du foncier autochtone?
Notice bibliographique
Résumé
L’auteur analyse dans l’article qui suit les principales questions soulevees par la reconnaissance du titre aborigene ou ancestral des peuples autochtones par le droit etatique. Il examine successivement les sources du titre aborigene, ses conditions d’existence et ses attributs en tentant d’offrir des reponses aux nombreuses questions encore irresolues. S’agissant des sources du titre, l’auteur fait ressortir l’approche stato-centrique de la jurisprudence dans la definition des droits ancestraux et avance notamment que la doctrine de continuite du droit precolonial revet un sens metaphorique plutot qu’operationnel. Quant aux conditions d’existence du titre, l’auteur conclut qu’elles restent encore suffisamment indeterminees pour creer une situation d’insecurite fonciere et permettre aux juges d’operer, sous le couvert d’une appreciation du dossier historique, des arbitrages socioeconomiques contemporains entre autochtones et non-autochtones. Finalement, l’etude des attributs du titre aborigene met en exergue l’incertitude qui perdure relativement a plusieurs enjeux fondamentaux, dont l’identite meme du detenteur du patrimoine ancestral. Cette indetermination du droit ainsi que la difficulte qu’eprouve la Cour supreme du Canada a inscrire la tenure autochtone dans la modernite fonciere laissent egalement planer le doute sur la capacite des autochtones de mettre en valeur leurs terres en fonction de leurs priorites de developpement.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,002 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,004 | 0,017 |
| Communication savante | 0,008 | 0,005 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,003 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,011 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».