« J’attends vos lumières de tous » : collégialité et délibérations d’appel à la Cour du banc de la Reine/du Roi, 1891-1907
Notice bibliographique
Résumé
La littérature juridique moderne s’est intéressée à la collégialité des tribunaux et aux processus décisionnels qui s’y rattachent. Cependant, contrairement à d’autres pans de l’activité judiciaire, la dimension historique du phénomène, au Québec, est encore largement inexplorée. C’est ce sujet qu’aborde l’auteur en proposant une réflexion sur la culture de la collégialité entre juges et en examinant à cette fin le fonctionnement de la Cour du banc de la Reine/du Roi du Québec à l’époque où elle est dirigée par le juge en chef sir Alexandre Lacoste. Cette institution structurellement collégiale est en effet un modèle de collégialité délibérative, doublée d’une forte collégialité informelle. Les documents qu’elle a laissés en donnent maints exemples, qui permettent de saisir comment les pratiques internes d’un tribunal, souvent méconnues, influencent la qualité de son fonctionnement et de ses jugements, renforçant ainsi l’administration de la justice.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,005 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,023 | 0,014 |
| Communication savante | 0,006 | 0,002 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,004 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,004 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,011 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».