L’adoption simple : une institution française au potentiel insuffisamment exploité
Notice bibliographique
Résumé
Cadre de la recherche : L’aspiration des minorités sexuelles à accéder à une parenté dont elles étaient autrefois exclues, le recul de l’âge moyen de la première grossesse et le phénomène multifactoriel de diminution du nombre d’enfants adoptables montrent qu’il est nécessaire de penser l’adoption autrement, en acceptant qu’elle ne soit pas forcément exclusive du maintien des liens avec les parents d’origine. Objectifs : Cet article vise à identifier quels ajustements pourraient être réalisés afin de permettre à l’adoption simple de développer tout son potentiel dans le contexte sociétal contemporain. Méthodologie : L’étude a été effectuée en s’appuyant essentiellement sur une analyse de la législation et de la jurisprudence française et des éclairages théoriques, tout en laissant une place au droit comparé (Canada, États-Unis et Cuba). Résultats : Il apparaît que, malgré le besoin évident de reconnaissance accrue des filiations électives dans un contexte de déconnexion de la biologie et de la parenté, l’idée de reconnaître une véritable pluriparenté reste difficile à accepter pour le législateur français, et que l’adoption simple est dévalorisée en tant que source secondaire de filiation. Conclusions : Il suffirait, pour libérer le potentiel de l’adoption simple, de procéder à de simples ajustements : équivalence des droits en matière d’autorité parentale ou de fiscalité successorale, utilisation dans le contexte de la protection de l’enfance et extension à toutes les situations de pluriparenté, dès lors qu’il est de l’intérêt de l’enfant de se voir reconnaître un parent additif. Contribution : Cet article montre que la difficulté persistante du législateur français à tirer les conséquences des évolutions sociétales récentes qu’il a pourtant accompagnées est essentiellement liée à la ténacité du mythe de l’engendrement et que des évolutions majeures pourraient être réalisées sans grand effort, dans l’intérêt des enfants.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,009 | 0,018 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,009 | 0,009 |
| Communication savante | 0,005 | 0,004 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,005 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,002 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,008 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».