L'institutionnalisation du brevetage dans le champ universitaire canadien, 1915-2000
Notice bibliographique
Résumé
Cette thèse traite des brevets d’invention dans le milieu universitaire canadien et québécois. Elle analyse la transition d’un régime de brevetage individuel – structuré par les actions individuelles des professeurs – à un régime institutionnel – structuré par les pratiques des établissements – tout au long du XXe siècle. L’apport d’une telle étude est multiple. Le temps long permet d’abord de donner un portrait global du brevetage universitaire sur une période d’un siècle et de tirer des conclusions à partir des différentes étapes du processus d’institutionnalisation. Aussi, mettre l’accent sur l’institutionnalisation du brevetage a l’avantage de reconnaître que les chercheurs, les universités, les entreprises et les gouvernements revendiquent chacun à leur manière les profits de la science depuis plus de cent ans au Canada et au Québec. Cela n’a cessé de causer des points de frictions et des conflits entre les acteurs des différents champs qui défendent leurs intérêts en premier lieu. Cet intérêt pour l’institutionnalisation permet ainsi de faire ressortir les luttes de propriété intellectuelle et les ambitions financières des différents acteurs impliqués, même si ces ambitions ne sont demeurées que des fantasmes étant donné l’absence pratiquement complète de rentabilité des brevets. Étudier le cas canadien est par ailleurs intéressant en soi puisque ce pays n’a pas été marqué par une loi équivalente à Bayh-Dole aux États-Unis, ce qui permet d’analyser les dynamiques de brevetage universitaire en évitant le piège de leur réduction à un document législatif fondateur – même si le contexte étatsunien a évidemment eu une influence importante sur le Canada. Finalement, cette thèse permet de montrer que l’institutionnalisation du brevetage ne peut être tout à fait comprise sans prendre en considération les pressions externes sur le milieu universitaire (gouvernementales en particulier) ainsi que les logiques internes des établissements d’enseignement supérieur. Malgré leur perméabilité aux orientations gouvernementales associées à de nouvelles enveloppes budgétaires, ces derniers agissent aussi en fonction de leur propre agenda. _____________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : brevets, propriété intellectuelle, enseignement supérieur, champ scientifique, champ universitaire, capitalisme universitaire
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,002 | 0,004 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,003 | 0,006 |
| Études des sciences et des technologies | 0,014 | 0,008 |
| Communication savante | 0,007 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,002 | 0,003 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,023 | 0,002 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».