Capacité d'évolution du système de justice pénale : les programmes sociaux de la Cour municipale de Montréal comme possibilité d'autoréforme innovante
Notice bibliographique
Résumé
Le paradoxe entre l’apparente incapacité du droit pénal moderne à opérer des réformes sur le plan des idées, tel qu’exposé par la théorie de la rationalité pénale moderne, et le point de vue du système concernant les programmes sociaux a été le point d'ancrage sélectionné pour réfléchir à la capacité d’apprentissage et d’innovation du système de justice pénale. Envisager le renouvellement des idées entourant la pratique du droit pénal par l’observation de ce que le système conserve des échanges qu’il opère avec son environnement nous permet de nous attarder aux embarras que posent la rationalité et la structure normative du droit pénal au sens où l’entend cette théorie. Nous voyons là l’occasion d’observer la capacité d’apprentissage et d’innovation du système de justice pénale en utilisant les programmes sociaux de la Cour municipale de Montréal comme cas d’étude. D'un point de vue méthodologique, ce mémoire s'appuie sur une recherche documentaire. La documentation retenue est celle issue du système de justice et celle issue de l’environnement du système de justice concernant largement les programmes d’adaptabilités et tribunaux spécialisés, et plus spécifiquement, les programmes sociaux de la Cour municipale de Montréal. Pour la sélection de nos données, nous avons construit une grille thématique en nous inspirant de l’épistémologie de la théorie de la rationalité pénale moderne. La recherche s'est donc inscrite dans cet espace théorique. La recherche d’innovation censée dépasser le clivage entre réformisme naïf et radicalisme paralysant ne se situe ni complètement à l’extérieur du système ni complètement à l’intérieur. Les programmes sociaux de la Cour municipale de Montréal nous permettent de prendre conscience que le système de justice pénale est une entité « vivante » dotée de cognitions et de préférences qui sculptent son identité et déterminent ses actions.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,007 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,002 | 0,002 |
| Études des sciences et des technologies | 0,005 | 0,009 |
| Communication savante | 0,009 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,002 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,014 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».