Esercizio del controllo analogo sulle s.p.a. in house e clausole di deroga all’art. 2380-bis, c.c.
Notice bibliographique
Résumé
La nota, prendendo spunto dalla pronuncia del Tribunale di Roma, ripercorre il problema della compatibilità dell'in house providing con la disciplina delle società di capitali e, in particolare, si sofferma sulle modalità attraverso cui il controllo analogo (che attribuisce al socio pubblico un controllo sulla società più ampio e penetrante di quello codicistico) si può coniugare con l'art. 2380-bis, c.c. (che attribuisce la gestione in via esclusiva agli amministratori). Tale questione viene ridiscussa alla luce dell'art. 16, comma 2, t.u., che consente agli statuti la facoltà di derogare all'art. 2380-bis, onde consentire l'esercizio del controllo analogo sulla s.p.a., tentando di individuare dei limiti derivanti dai principi del d.lgs., n. 175/2016, e della relativa legge delega, nonchè, più in generale, dallo stesso diritto delle società di capitali.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,002 | 0,004 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,000 |
| Études des sciences et des technologies | 0,004 | 0,009 |
| Communication savante | 0,005 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,002 |
| Intégrité de la recherche | 0,004 | 0,006 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,015 | 0,005 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».