Esercizio del controllo analogo sulle s.p.a. in house e clausole di deroga all’art. 2380-bis, c.c.
Pourquoi ce travail est dans la base
Une base qui oublie comment elle a trouvé un travail ne peut pas être vérifiée. Voici les voies qui ont admis celui-ci.
Notice bibliographique
Résumé
La nota, prendendo spunto dalla pronuncia del Tribunale di Roma, ripercorre il problema della compatibilità dell'in house providing con la disciplina delle società di capitali e, in particolare, si sofferma sulle modalità attraverso cui il controllo analogo (che attribuisce al socio pubblico un controllo sulla società più ampio e penetrante di quello codicistico) si può coniugare con l'art. 2380-bis, c.c. (che attribuisce la gestione in via esclusiva agli amministratori). Tale questione viene ridiscussa alla luce dell'art. 16, comma 2, t.u., che consente agli statuti la facoltà di derogare all'art. 2380-bis, onde consentire l'esercizio del controllo analogo sulla s.p.a., tentando di individuare dei limiti derivanti dai principi del d.lgs., n. 175/2016, e della relativa legge delega, nonchè, più in generale, dallo stesso diritto delle società di capitali.
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Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,001 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,002 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,000 | 0,000 |
| Communication savante | 0,000 | 0,003 |
| Science ouverte | 0,002 | 0,001 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,005 | 0,007 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découle