Duree du droit d’auteur et des droits voisins : perspectives historique et comparative
Notice bibliographique
Résumé
La durée a été l'un des aspects les plus débattus dans l'histoire des droits d'auteur au cours des trois derniers siècles, comme on peut le constater en retraçant les principaux tournants historico-juridiques qui ont déterminé son évolution vers la structure actuelle, et en analysant les orientations fondamentales et les principales suggestions de la science juridique et de la jurisprudence. L'auteur examine ainsi la contribution décisive de Locke et de Napoléon et celle de la Convention internationale de Berne. L'histoire de la durée des droits d'auteur et sa modulation concrète à la hausse sont le résultat de deux besoins opposés et conflictuels : celui de l'auteur et de ses héritiers d'obtenir la reconnaissance de leur jouissance légitime des avantages économiques découlant de l'œuvre intellectuelle, et celui du patrimoine culturel collectif qui exige que les droits des auteurs et de leurs héritiers sur l'exploitation économique de l'œuvre soient qualifiés de droits limités dans le temps. L'auteur s'attarde également sur la situation en Amérique du Nord, où le Canada a toujours été plus proche des pays de droit civil que les Etats-Unis, caractérisés par l'isolationnisme jusqu'à la fin du siècle dernier, lorsqu'ils ont décidé d'adhérer à la Convention de Berne et à l'harmonisation avec les pays européens de la durée des droits pma.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction distillée sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Apprise à partir de 10 348 étiquettes directes de Codex et de 10 348 étiquettes directes de Gemma. Le mode candidate est l'union des têtes enseignantes seuillées; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont ni des étiquettes humaines ni des étiquettes directes de modèles de pointe.
Scores Codex et Gemma par catégorie
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,004 | 0,002 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,001 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,002 | 0,004 |
| Études des sciences et des technologies | 0,001 | 0,003 |
| Communication savante | 0,000 | 0,004 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,002 |
| Intégrité de la recherche | 0,000 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,004 | 0,005 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; les deux têtes enseignantes s’accordent sur ce qui est montré ici.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».