Les grands arrêts de la cour constitutionnelle en droit social
Notice bibliographique
Résumé
« Les deux cent six grands arrêts de la Cour constitutionnelle que l’équipe dirigée par Charles-Éric Clesse a sélectionnés, analysés et commentés – avec une grande liberté de ton, ce qui n’est certainement pas une critique – fournissent les matériaux qui permettront de réaliser à tête reposée ce travail de synthèse en droit social. Ils contribueront aussi à faire sortir la jurisprudence de la Cour d’un domaine parfois réservé à ce que le coordonnateur des travaux appelle gentiment "une caste restreinte de juristes". Il faut se réjouir sans réserve de cette ouverture d’esprit ». Cet extrait de la préface de Francis Delpérée démontre l’intérêt et le caractère innovant de l’ouvrage rédigé par une équipe de spécialistes en droit social. Issus de la magistrature, de l’avocature, de la fonction publique, ils ont collecté et commenté les grands arrêts rendus par la Cour constitutionnelle en matière de droit social à l’aune de la doctrine récente et de la jurisprudence des cours nationales et supranationales. Ces commentaires permettent de replacer l’arrêt dans ses perspectives historique et prospectiviste, ce qui ravira le praticien du droit social.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,005 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,001 |
| Études des sciences et des technologies | 0,010 | 0,020 |
| Communication savante | 0,014 | 0,005 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,006 |
| Intégrité de la recherche | 0,003 | 0,007 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,016 | 0,002 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».