Du notariat québécois contemporain : voyage au coeur d’une institution quadricentenaire
Notice bibliographique
Résumé
Présent au Québec depuis plus de 400 ans, le notariat s’est progressivement émancipé de ses origines françaises pour se modeler à son nouvel environnement. Néanmoins, à en croire les auteurs et les notaires eux-mêmes, la profession serait ici dans une situation de crise presque permanente. On remarque pourtant que les solutions apportées au fil du temps sont toujours prospectives et manquent bien souvent d’introspection et de rétrospection. En somme, on cherche des solutions rapides à des problématiques vécues comme criantes. Toutefois, une telle approche montre ses limites et peut conduire à perdre de vue le sens même et la raison d’être de la profession. Ces constats nous ont donc amenée à nous interroger sur ce qu’est le notariat contemporain au Québec. Pour répondre à ce questionnement, nous avons tout d’abord porté un regard historique sur cette institution pour comprendre d’où elle venait et les évolutions qu’elle avait connues. Ensuite, nous l’avons également replacée dans le système juridique actuel afin de comprendre ce qu’il restait du notaire, tant quant à son statut que quant à ses actions. Si le notaire est souvent décrit seulement comme un officier public, il ne faut pas occulter qu’il n’est pas que cela. Également conseiller juridique et auxiliaire de justice, il est chargé d’une triple mission qui lui permet de s’inscrire pleinement dans le cours de la vie des justiciables, tant en amont des litiges qu’en cas de contentieux. Bien que bénéficiant de la confiance de la population, le notariat reste néanmoins une institution mal comprise et dont la polyvalence est souvent méconnue. Aussi, à une époque qui promeut la déjudiciarisation, le notaire aurait tout intérêt à faire valoir ses multiples compétences. Les réformes législatives les plus récentes semblent consistantes avec une telle vision, mais le notariat devra rester vigilant à comprendre ce qu’il est et d’où il vient pour réussir à rester cet acteur juridique complet qui incarne la loi et permet de servir de liant social.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,002 | 0,003 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,001 | 0,002 |
| Études des sciences et des technologies | 0,024 | 0,008 |
| Communication savante | 0,006 | 0,002 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,003 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,003 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,016 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».