Parallel proceedings in China, Korea and Japan : a comparative analysis of the development of general international jurisdiction rules
Notice bibliographique
Résumé
Dans la nouvelle ère de la mondialisation, les règles du droit international privé sont passées de la rigidité à la flexibilité, et la tendance à la modernisation et à la codification a commencé à fusionner. Toutefois, pour des raisons historiques, les systèmes juridiques de la plupart des pays asiatiques sont moins développés que ceux des pays occidentaux. Afin de répondre à la demande croissante de relations civiles et commerciales internationales, le droit international privé asiatique doit être amélioré. Lorsque des différends internationaux sont soumis à la Cour, la compétence est la première question que celle - ci doit examiner. Dans la pratique des procédures internationales, le demandeur, afin d'obtenir de meilleurs résultats, soumet le différend au tribunal compétent, généralement dans son pays de résidence. Afin de réduire au minimum les intérêts du demandeur, le défendeur soumettra le différend à ses tribunaux nationaux. Par conséquent, une procédure parallèle entre les deux tribunaux entraînerait un conflit de compétence. En Amérique du Nord, dans l'Union Européenne et au Royaume - Uni, les mécanismes de traitement des litiges parallèles sont plus développés et devancent les pays asiatiques. La présente étude fournit donc une évaluation objective et complète des systèmes juridiques des pays asiatiques, à savoir la Chine, la Corée du Sud et le Japon, qui traitent des litiges internationaux parallèles. Par rapport aux États - Unis, au Canada, à l'Union Européenne, au Royaume - Uni et à d'autres pays développés, cette thèse vise à trouver une voie favorable au développement du droit international privé Chinois et à promouvoir l'unification des règles de compétence civile internationale. Tout d'abord, la Chine devrait continuer à améliorer la législation sur le forum non conveniens, et à assouplir les exigences trop strictes. Deuxièmement, la Chine devrait mettre en oeuvre la pratique judiciaire du droit de la propriété intellectuelle en matière d'injonction reconventionnelle de cesser de poursuivre à l'étranger dans la législation ou l'interprétation judiciaire, en limitant strictement les conditions et la portée de son application. Troisièmement, il est suggéré d'adopter un système à double modes pour la litipendance et d'inclure la première saisie et le pronostic de reconnaissance dans la condition de tribunal première saisie. Quatrièmement, il convient d'élargir le champ d'application de l'accord d'élection de for, d'en réduire progressivement les restrictions en ce qui concerne les liens matériels, les moyens écrits, la compétence, et d'y inclure le principe de la protection des droits et intérêts des faibles. Afin de mieux intégrer les tribunaux Chinois sur le marché international des tribunaux facultatifs, la Chine devrait promouvoir activement le processus de ratification de la Convention de la Haye de 2005 sur l'accord d'élection de for. Cinquièmement, dans le domaine de la reconnaissance et de l'exécution, la Chine conciliera les exigences de réciprocité au niveau de l'exécution et encouragera les procédures de reconnaissance. La politique de réciprocité de la Chine à ce stade est relativement conservatrice. Elle met davantage l'accent sur la protection de la souveraineté nationale que sur la promotion de la circulation des jugements internationaux. La Chine doit donc passer progressivement de la réciprocité matérielle à la réciprocité formelle et traiter les jugements étrangers avec plus d'ouverture d'esprit. Enfin, la Chine devrait promouvoir activement le processus d'adhésion à la Convention de la Haye de 2019.
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Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,003 | 0,008 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,000 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,000 |
| Bibliométrie | 0,003 | 0,004 |
| Études des sciences et des technologies | 0,003 | 0,003 |
| Communication savante | 0,005 | 0,002 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,002 |
| Intégrité de la recherche | 0,001 | 0,001 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,011 | 0,000 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».