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Enregistrement W7128443421 · doi:10.7202/1123254ar

L’improbable substitution d’un juge‑humain à un juge‑robot

2025· article· fr· W7128443421 sur OpenAlexvenueno aff
Flore Ntsatsiesse

Notice bibliographique

RevueRevue de droit Université de Sherbrooke · 2025
Typearticle
Languefr
DomaineSocial Sciences
ThématiqueEthics and Social Impacts of AI
Établissements canadiensnon disponible
Organismes subventionnairesnon disponible
Mots-clésEconomic JusticeJurisprudenceTaxpayer

Résumé

récupéré en direct d'OpenAlex

Est‑il possible de déléguer la totalité de la fonction juridictionnelle aux machines? Pour certains, cette hypothèse doit être regardée comme un nouveau mythe. Pour d’autres, en revanche, cette délégation est inéluctable, en raison de la contribution croissante des machines dites « intelligentes » à l’administration de la justice. Cette controverse, qui n’est pas nouvelle, reçoit une résonance singulière à l’heure où les projets de création de juges‑robots, aux côtés des juges‑humains, fleurissent. L’un des enjeux de cette création est d’améliorer l’accès à la justice. Partant, le remplacement éventuel des juges‑humains par des machines dans tous les contentieux serait problématique en raison des atteintes aux droits fondamentaux et, surtout, à cause du caractère inadapté de la justice robotisée aux contentieux qui impliquent des personnes d’une particulière vulnérabilité (enfants, communautés autochtones, femmes victimes de violences conjugales, etc.). Il est donc urgent de trouver un équilibre entre la protection effective de ces droits, la promotion de l’innovation des technologies numériques et la nécessité d’améliorer l’accès à la justice au moyen de ces technologies. C’est cette idée qui constitue l’épine dorsale de cette étude qui, dans une approche prospectiviste, démontre que pour des raisons d’ordres culturel, juridique et philosophique, la substitution totale du juge‑humain au juge‑robot n’est ni souhaitable ni possible. D’ailleurs, la pratique des États, la pratique juridictionnelle et les réformes institutionnelles en cours écartent à bien des égards l’hypothèse de la substitution totale en faveur de la substitution partielle; ce qui induit une complémentarité entre les deux catégories de juges .

Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.

Comment cette classification a été obtenuedéplier

Prédiction machine sur la base complète

Imitation des enseignants

Ni prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.

score de la tête « metaresearch » (Codex)0,005
score de la tête « metaresearch » (Gemma)0,015
Version: metacan-v3-hybrid-931329e0061cStatut de validation: machine_predicted_unvalidated
Catégories candidatesaucune
Catégories consensuellesaucune
DomaineSignal candidat: aucune · Signal consensuel: aucune
Devis d'étudeSignal candidat: Théorique ou conceptuel · Signal consensuel: Théorique ou conceptuel
GenreSignal candidat: Empirique · Signal consensuel: aucune
Score de désaccord entre enseignants0,034
Score d'incertitude au seuil0,114

Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)

CatégorieCodexGemma
Métarecherche0,0050,015
Méta-épidémiologie (sens strict)0,0010,001
Méta-épidémiologie (sens large)0,0010,001
Bibliométrie0,0010,001
Études des sciences et des technologies0,0040,013
Communication savante0,0070,009
Science ouverte0,0020,005
Intégrité de la recherche0,0030,003
Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger)0,0340,009

Scores machine (provisoires)

Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.

Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.

Tête enseignante Opus0,012
Tête enseignante GPT0,250
Écart entre enseignants0,237 · la distance entre les deux têtes enseignantes sur ce seul travail
Statut de validationscore_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découle

Classification

machine, non validée

Prédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.

Les modèles n’ont appliqué aucune catégorie : rien dans la taxonomie ne correspondait à ce travail.
Devis d'étudeThéorique ou conceptuel
Domainenon disponible
GenreEmpirique

Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».

En bref

Citations0
Publié2025
Routes d'admission1
Résumé présentoui

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