PAR-DELÀ LES POLITIQUES CULTURELLES : EXPLORER LE POTENTIEL DU DROIT DES TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES ET DES DROITS HUMAINS POUR GARANTIR LA DÉCOUVRABILITÉ D’UNE DIVERSITÉ DE CONTENUS CULTURELS EN LIGNE
Notice bibliographique
Résumé
La notion de découvrabilité occupe désormais une place importante dans l’écosystème culturel, en raison notamment des préoccupations croissantes liées à l’impact des technologies numériques sur la diversité des expressions culturelles. Soutenues par des études et des actions gouvernementales, plusieurs initiatives ont ainsi émergé pour améliorer l’accès et la mise en valeur des contenus culturels en ligne. Bien que plusieurs projets aient porté une attention particulière aux aspects juridiques de la découvrabilité, aucun ne s’est consacré à l’identification systématique des instruments législatifs intégrant cette notion. Cet article vise à combler ce vide en examinant la place du concept de découvrabilité dans le droit international, européen, français, canadien et québécois. L’analyse repose sur une définition communément acceptée en France et au Québec, qui associe la découvrabilité à la disponibilité et à l’accessibilité des contenus culturels en ligne, y compris pour un public qui ne les recherche pas activement. L’étude postule que les instruments juridiques appartenant au champ des politiques culturelles ne sont pas les seuls à garantir la découvrabilité; les instruments régulant les technologies numériques et l’intelligence artificielle, ainsi que certains textes relatifs aux droits humains peuvent aussi y contribuer. L’analyse se structure en deux parties : d’une part, les instruments mentionnant explicitement ou implicitement la découvrabilité; d’autre part, ceux qui y participent en promouvant des valeurs ou principes fondateurs. L’article conclut que la découvrabilité est un enjeu de droits humains et esquisse des pistes d’action en vue d’assurer la pleine reconnaissance du lien intrinsèque entre la découvrabilité des expressions culturelles locales et les valeurs et principes identifiés.
Récupéré en direct depuis OpenAlex et désinversé. Les résumés ne sont pas conservés dans cette base de données : les index inversés représentent 8,6 Go des 9,3 Go de texte de la base, et le serveur dispose de 13 Go libres.
Comment cette classification a été obtenuedéplier
Prédiction machine sur la base complète
Imitation des enseignantsNi prévalence calibrée, ni vérité terrain. Validation humaine à venir. Le volet Gemma est une étiquette directe du modèle pour chaque travail de la base, lue sur la notice réduite au titre. Le volet Codex est un classifieur appris des 10 348 étiquettes directes de Codex et calibré sur les taux pondérés de l'échantillon; les champs sans appui suffisant ne portent aucun appel Codex. Le mode candidate est l'union des deux volets; le consensus est leur intersection. Ces sorties portent le statut machine_predicted_unvalidated et ne sont pas des étiquettes humaines.
Scores du classifieur distillé par catégorie (deux têtes)
| Catégorie | Codex | Gemma |
|---|---|---|
| Métarecherche | 0,008 | 0,010 |
| Méta-épidémiologie (sens strict) | 0,001 | 0,000 |
| Méta-épidémiologie (sens large) | 0,000 | 0,001 |
| Bibliométrie | 0,002 | 0,003 |
| Études des sciences et des technologies | 0,007 | 0,015 |
| Communication savante | 0,013 | 0,007 |
| Science ouverte | 0,001 | 0,004 |
| Intégrité de la recherche | 0,002 | 0,003 |
| Charge utile insuffisante (le modèle a refusé de juger) | 0,011 | 0,001 |
Scores machine (provisoires)
Les deux têtes enseignantes du modèle étudiant, lues sur ce travail. Un score ordonne la base pour la relecture; il n'affirme jamais une catégorie, et le statut de validation accompagne chaque rangée tel quel.
Scores de référence d'un modèle non mature (critères de maturité non atteints, 7 itérations). Un score ordonne; il n'affirme jamais une catégorie.
score_only:v0-immature-baseline · tel quel depuis la passe de notation : score_only signifie que le nombre peut ordonner les travaux, et qu'aucune étiquette de catégorie n'en découleClassification
machine, non validéePrédiction automatique; un appel candidat d’une seule source (Gemma direct ou Codex distillé), pas un consensus.
Le détail, modèle par modèle et score par score, se trouve en fin de page sous « Comment cette classification a été obtenue ».